ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE
D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 10 MAI 2001

 

 

1. Approbation des comptes du comite d’Entreprise pour l’exercice 2000.

2. unite d’Honfleur,

bulletAvenir du service Comptabilité,
bulletReconditionnement des cartouches – dispositions prises par la direction,
bulletMandat donné aux CHSCT pour l’étude concernant l’éventuelle toxicité de l’encre des cartouches.

3. Projet d’extension de la plateforme logistique de Mitry-Mory ?

bulletInformation de la direction.

4. Consultation du ce relative au projet d’attribution du statut cadre aux AC 1, AC 2, ITVI et formateurs spécialistes.

5. réunion du Conseil d’administration du 30 avril 2001,

bulletCommunication des documents aux membres du C.E.

6. Information et consultation du CE relative à un projet de cessation d’activité des boutique de Toulouse, Limoge et Orléans ayant pour conséquence la mise en œuvre d’un projet de licenciement collectif pour motif économique et la mise en œuvre de convention de conversion.

7. Mouvement de personnel,

bulletPriorité aux salariés de SPI en cas de recrutement au sein de Canon France.

8. Projet Oracle,

bulletLe point.

9. Dossier 35 heures,

bulletAnalyse de l’application actuelle,
bulletPrévision pour le 1ER janvier 2002.

10. Présentations des comptes prévisionnels exercice 2001.

11. Travail dissimulé,

bulletComment la direction compte-t-elle suivre la relation, augmentation du CA par AC et suivre le nombre d’heures de travail qui en découle pour réaliser le CA.

12. Information sur l’évolution de l’emploi (art. 432-1-1 du Code du Travail).

13. Communication du rapport sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

14. Information et consultation du CE relatif au projet de procedure politique micro ordinateur

15. Compte rendu de la commission des œuvres sociales du mercredi 9 mai 2001.

16. Compte rendu de la commission logement.

17. Avis du comite d’entreprise relatif a un report de depart en conges formation(l.931-6)

18. Resultats commerciaux

19. Information de la Direction.