CE

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 14 JUIN 2001

1. Approbation des procés-verbaux ,

Séances plénières du 12 avril 2001 et du 10 mai 2001.

2. Arrêt des pressions et des discriminations a l’encontre des élus CGT,

Pressions exercées par Jean-Pierre Mutel à l’encontre d’une élue.

3. Déclenchement de la procédure de droit d’alerte,

Demande d’explication sur des faits préoccupants

4. Le point concernant l’avenir des postes CAT.

5. le point concernant le projet Castor.

6. Le point sur le projet Oracle.

7. Projet de la direction relatif a la modification du statut des techniciens.

8. Projet de cessation d'activité des Boutiques de Toulouse, Limoges et Orléans ayant pour conséquence la mise en oeuvre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique et la mise en oeuvre de Conventions de conversion,

Consultation du Comité d'Entreprise.

9. Politique micro informatique,

Information et consultation du Comité d'Entreprise suite à des modifications mineures.

10. Organisation interne de la Région Ile de France,

Présentation de la nouvelle organisation par le Directeur de région.

11. Augmentation de Capital de la société Canon France S.A.

Information du Comité d'Entreprise.

12. Orientations économiques et sociales pour le second semestre 2001.

13. Représentants du Comité d'Entreprise aux Assemblées Générales des actionnaires de la société Canon France S.A,

Désignation des représentants du Comité d'Entreprise.

14. Prochaine réunion du Comite d’Entreprise européen,

Entrave à la participation des représentants Canon France

15. Salarié de canon France mis a disposition de canon Finance,

Information, consultation de Comite d’Entreprise relative à un projet de convention de transfert.

16. l'entreprise a t’ elle connaissance de cas de harcèlement moral chez Canon France.

17. Région sud,

	raison de l'arrêt des travaux à l'agence de Montpellier.
	raison de l'absence de recrutement de techniciens sur le district de Marseille (sous effectif entraînant de très importantes pénalités au CEA).

18. Position de l'entreprise suite à la réunion du 29/05/01 sur le dossier 35 h.

19. Présentation et communication des pay-plans applicables au 1^er juillet 2001.

20. Communication du rapport sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

21. Contrôle URSSAF 1998,

Suite donnée au recours effectué par l’entreprise

22. Résultats commerciaux du mois de Mai 2001.

23. Information de la Direction.