ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE
D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 13 SEPTEMBRE 2001

 

 

1. Approbation des procès verbaux des réunions du C.E.,

bulletSéance ordinaire du 14 juin 2001
bulletSéance extraordinaire du 14 juin 2001
bulletSéance extraordinaire du 26 juin 2001
bulletSéance ordinaire du 12 juillet 2001
bulletSéance extraordinaire du 18 juillet 2001.

2. Plate forme logistique d’Honfleur,

bulletPrésentation de l’étude relative au transfert des pièces détaches du site de Mitry-Mory à Honfleur.
bulletOrientations en terme d’activité sur ce site.

3. Orientations prévues pour les activités SGDI et EXPORT.

4. Position de la Direction suite à la décision de rejet par l’inspecteur du travail de la demande de licenciement formulée à l’encontre de Madame Jacquet.

5. Avenir du service SAV télécopie.

6. Communication de l’objectif chiffre d’affaires et marge brute pour le second semestre,

bulletVentilation mois par mois.

7. Date de la convocation de la commission paritaire chargée d’étudier la situation des salariés dont la rémunération est bloquée depuis 5 ans et plus.

8. Date de reprise des négociations relatives aux 35 heures.

9. Date d’ouverture de la négociation du nouveau système salarial et de la nouvelle politique de Ressources Humaines.

10. Mutuelle prévoyance,

bulletCommunication du rapport de l’année 2000.

11. Contrôle URSSAF 2000

bulletMontant du redressement.

12. Avis du CE relatif à la convention de transfert de gré à gré, pour les salaries de Canon France, mis a disposition de Canon Finance.

13. Règlement intérieur,

bulletAvis du CE relatif au projet de règlement intérieur, réactualisé (article L 122 – 36 du Code du Travail).

14. Résultats commerciaux des mois de juillet et aout 2001.

bulletTableaux Daily sales report.

15. Information de la Direction.