ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE
D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 14 FEVRIER 2002

 

 

1 . Approbation des procès verbaux du Comite d’Entreprise,
bulletSéance extraordinaire du 30 novembre 2001
bulletSéance extraordinaire du 14 décembre 2001
bulletSéances du 13 et 19 décembre 2001
bulletSéance du 10 janvier 2002
bulletSéance extraordinaire du 24 janvier 2002

 

2 . Projet de restructuration de l’entreprise

bulletDate d’effet de la centralisation du réseau indirect,
bulletModalités de mise en place du projet.
bulletDate de mise en œuvre du nouveau rattachement de Toulouse,
bulletY aura-t-il une rétroactivité au niveau des comptes ?
bulletConséquences sur l’emploi

 

3 . Communication de l’objectif chiffre d’affaires et marge brute pour le 1er semestre 2002,

bulletVentilation mois par mois.



4 . Bilan financier de la société pour l’exercice 2001,

bulletPrésentation et analyse.

 

5 . Examen des comptes annuels de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 2001,

bulletDésignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail

 

6 . Examen des comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2002,

bulletDésignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail

 

7 . Communication du montant de la masse salariale 2001

8 . Information / consultation relative au projet de redeploiement de l’activité logistique d’Honfleur,

bulletPrésentation du projet par M. Labégorre.

 

9 . Organigramme de Canon France

bulletModifications prévues pour le premier semestre 2002

 

10 . Indemnisation des congés payés des commerciaux

bulletRéponse de la direction
bulletRattrapage du budget du Comité d’Entreprise.

 

11 . Respect des règles d’évolution pour la fonction IC3 à IA tels que définis dans le document " organisation de la force de vente de Canon France Réseau direct et règles d’évolution dans la fonction AC/IC " en date du 15 juillet 1997.

 

12 . Réponse concernant la pause et l’acceptation des congés payés des commerciaux

 

13 . Information concernant sur le rachat d’un revendeur NPC par le fac-simile de Lille

 

14 . Technicien de maintenance planifié,

bulletAnalyse des résultats,
bulletPosition de la direction.

 

15 . Restaurant d’entreprise a Courbevoie

bulletPoint sur la fréquentation pour l’exercice 2001
bulletMesures envisagées par l’entreprise pour améliorer la qualité de la prestation.

 

16 . Déclaration des emplois handicapés pour 2001.

 

17 . Résultats commerciaux du mois de janvier 2002,

bulletTableaux Daily Sales Report.

 

18 . Rapport trimestriel sur l’emploi

bulletCommunication du bilan de la sous-traitance 2001 conformément aux dispositions légales (nom de sociétés, nombre de journées de travail)
bulletCommunication des contrats d’intérim.

 

19 . Informations de la direction.