1 . Approbation des
procès verbaux du Comite d’Entreprise,
2 . Projet de restructuration de l’entreprise
3 . Communication de l’objectif chiffre d’affaires et marge brute pour le 1er semestre 2002,
5 . Examen des comptes annuels de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 2001,
6 . Examen des comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2002,
7 . Communication du
montant de la masse salariale 2001 8 . Information / consultation relative au projet de redeploiement de l’activité logistique d’Honfleur,
9 . Organigramme de Canon France
10 . Indemnisation des congés payés des commerciaux
11 . Respect des règles d’évolution pour la fonction IC3 à IA tels que définis dans le document " organisation de la force de vente de Canon France Réseau direct et règles d’évolution dans la fonction AC/IC " en date du 15 juillet 1997.
12 . Réponse concernant la pause et l’acceptation des congés payés des commerciaux
13 . Information concernant sur le rachat d’un revendeur NPC par le fac-simile de Lille
14 . Technicien de maintenance planifié,
15 . Restaurant d’entreprise a Courbevoie
16 . Déclaration des
emplois handicapés pour 2001.
17 . Résultats commerciaux du mois de janvier 2002,
18 . Rapport trimestriel sur l’emploi
19 . Informations de la direction.
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