CHSCT

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL

Réunion du 21 décembre 2001.

2. RAPPORTS DU C.H.S.C.T. RELATIF AUX INSPECTIONS DES LOCAUX DE:

Courbevoie (IDF), Lille, Nancy, Tours, Rouen, Bordeaux, Honfleur.

3. LE POINT SUR L'AVANCEMENT DES TRAVAUX SUITE AUX INSPECTIONS DE:

Angers, Aix en Provence, Courbevoie (Siége), Montpellier, Nantes, Rennes

4. COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DU CHSCT POUR L'ANNÉE 2001

5. COMMUNICATION DES RAPPORTS ANNUELS DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL POUR L'ANNÉE 2001.

6. LE POINT SUR LES INSCRIPTIONS CONCERNANT LA FORMATION SECOURISME POUR L'ANNÉE 2002 PAR SITE.

7. AVIS DE L'EXPERT SUR LA COMPOSITION DU NOUVEAU PRODUIT NETTOYANT TONER SUITE A LA RÉUNION DU 16 mars 2002

8. SITES D'HONFLEUR ET DE ROUEN REMPLACEMENT DU MOBILIER DE BUREAU.

9. HARCÈLEMENT MORAL SUR HONFLEUR EXERCE PAR M. ESMENARD (DIRECTEUR ADJOINT) A L'ENCONTRE DU PERSONNEL.

10. HARCÈLEMENT MORAL DE M. GUYOT (CSAV) A L'ENCONTRE DE M. DAOUDI AYANT POUR CONSÉQUENCE LA MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI (PRESENCE DE M. GUYOT).

11. DISCRIMINATION A L'ENCONTRE DE SALARIES LE CADRE DE L'ECP

	Par M. ESMENARD a l'encontre de Mme LE MAT Pascale pour arrêt maladie
	Par M. GUYOT à l'encontre d'un collaborateur concernant un arrêt de travail lié à une maladie professionnelle

12. CONDITIONS DE TRAVAIL AU POOL CAT DE L'IDF

13. DEMANDE DE COMPTEUR POUR LE RESPECT DES HORAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL SÉDENTAIRE DE L'IDF DANS LE CADRE DES 35 HEURES SUITE AU SONDAGE DU CHSCT

14. MESURES ENVISAGÉES PAR LA DIRECTION POUR L'HARMONISATION DE L'ENREGISTREMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES ITINÉRANTS D'UN SITE A L'AUTRE

15. PRÉSENTATION DE LA POLITIQUE VÉHICULE POUR 2002

16. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL DU PREMIER TRIMESTRE 2002

17. CONSULTATION DU CHSCT CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR CANON FRANCE

18. PLANNING DES INSPECTIONS CHSCT POUR LE 2eme TRIMESTRE 2002

Lyon, Grenoble, Dijon, Strasbourg, Honfleur, Courbevoie (Siège en partie)

19. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.

20. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.