ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 11 JUILLET 2002

 

 

1. Compte-rendu de la réunion nationale du vendredi 5 juillet 2002

 

2 . Projet de restructuration de l’entreprise " CAP 2003 " :

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 Canon Solution Centers,

      1. Le point concernant la mise en place de ces sociétés,
      2. Remise de l’organigramme du Canon Center " Rhône Alpes " avec affectation du personnel.
      3. Présentation des nouvelles définitions de fonction : CAT/EOP, Gestionnaire de Stock.
      4. Le point concernant le projet de redéploiement de l’activité logistique d’Honfleur.
      5. Le point concernant le département " Direction Gestion commerciale ".
      6. Le point concernant la " Hot Line ".
      7. Organisation de la formation décentralisée.
      8. Formation continue : application des usages Canon France au sein des Canon Centers relatif au maintien du salaire.
      9. Modalité de mise en place d’une UES  .

 

3. Orientations economiques et sociales pour le second semestre 2002,

    1. Est-il prévu la présentation de projets de restructuration ou réorganisation de l’entreprise pour le 2eme semestre 2002 ?
    2. Quelles sont les prévisions de fermetures ou de réaménagements d’agences ou de locaux Canon France ?
    3. Orientations concernant la politique d’emploi relative aux intérimaires, aux CDD et à la soustraitance.
    4.  

4 . orientations de Canon Europa :

 Communication du CD ROM relatif à la réunion du CCE qui s’est déroulé en 2001.

 

5. Présentation et communication des pay-plans applicables au 1er juillet 2002.

 

6. Contrôle fiscal canon France

    1. Nature et montant du contentieux entre Canon France et l’administration fiscale.

 

7. Politique d’harmonisation des réseaux

 

8 . Indemnisation des congés payés,

    1. Base et éléments considérés dans le calcul de l’indemnisation.
    2. Montant du rattrapage destiné au Comité d’Entreprise.

 

9 . Respect de la procédure ECP.

 

10. Dispositions pour permettre aux elus d’effectuer leur mission

 

11. Rapport trimestriel sur les effectifs.

    1. Bilan de la sous traitance 2001 : communication du motif de l’emploi des salariés.
    2. Remise des contrats d’intérim du personnel de Toulouse.

 

11. Résultats commerciaux du mois de Juin 2002,

    1. Tableaux Daily Sales Report.

 

12. Informations de la direction.