ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE
D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 12 DECEMBRE 2002

 

 

1 . Approbation du proces verbal du Comite d’Entreprise,
bulletSéance du 14 novembre 2002.

 

2 . Projet de restructuration globale de l’entreprise " CAP 2003 ",

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Communication des organigrammes des Canon Solution Center non transmis à ce jour.

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 Est-il prévu en 2003 des modifications d’organisation ou des réductions d’effectif ?

 

3 . Réunion du Comité d’Entreprise européen du 23 octobre 2002,

bulletRemise du procès-verbal de cette réunion et du CD Rom.

 

4 . Organisation et fonctionnement administratif à compter du 2 janvier 2003 du Réseau Indirect,

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Pour le personnel indirect.

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Pour les clients distributeurs de produits Canon.

 

5 . Information de la direction relative a l’activité SGDI et du Personnel au niveau :

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 Service technique SGDI région parisienne,

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CAT et CSAV et fonction administrative,

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 Techniciens excentrés (Nord Picardie et Basse Normandie),

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 Vente indirecte SGDI (IRVI).

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 Parc SGDI (clientèle).

 

6. Détérioration des conditions de travail au service technique de l’Ile de France,

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 Arrêt des pressions exercées par M. Le Moan à l’encontre de son personnel.

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 Quel est le cahier des charges définissant les points logistiques.

 

7 . Information du Ce relative à la situation du personnel au sein du service recouvrement (région IDF) suite à la réorganisation.

 

8 . Information du Ce relative à la politique véhicule entreprise,

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 Quelles sont les fonctions ou catégories de personnel qui seront dorénavant exclues de la politique véhicule. (véhicule ou système indemnitaire)

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 Précision concernant les catégories de salariés (CSAV, Formateurs techniques et commerciaux, etc.)

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Position de la direction concernant le renouvellement des contrats.

 

9. Position de la direction suite aux demandes d’explications de l’inspection du travail en date du 14 novembre 2002.

 

10. Indemnisation des congés payés,

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 Point sur la situation à ce jour.

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 Explications détaillées par fonction des critères ayant servis aux calculs de régularisation des congés payés.

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 Montant exact des régularisations versées, et périmètre pris en compte pour le calcul de la dotation du C.E. (CCI, Canon Finance, etc.)

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Quelle est la politique de rémunération des congés payés pour les différentes catégories de personnel cadre.

 

11 . Suivi de l’accord 35 heures dans l’entreprise,

bulletComment est respecté l’accord des 35 h ainsi que le décompte du temps de travail pour les salariés ?

 

12 . Couverture Mutuelle / Prévoyance,

bulletPosition de la direction suite aux propositions du cabinet ACE d’augmenter les remboursements des frais liés a l’optique au 1er janvier 2003.

 

13 . Promotions photo-vidéo et périphériques informatiques,

bulletMise en place d’une offre promotionnelle de fin d’année pour le personnel de Canon France.

 

14 . Compte rendu de la commission Formation,

bulletSéance du mardi 10 décembre 2002.
bulletConsultation du CE relative au plan de formation 2003.

 

15. Compte rendu de la commission RIE relative a l’appel d’offre.

 

16 . avis du ce relatif au règlement intérieur modifié.

 

17 . Résultats commerciaux du mois de novembre 2002,

bulletTableaux Daily Sales Report.

 

18 . Informations de la direction