1 . Approbation du proces
verbal du Comite d’Entreprise,
| Séance du 14 novembre 2002. |
2 . Projet de restructuration globale de
l’entreprise " CAP 2003 ",
|
Communication des
organigrammes des Canon Solution Center non transmis à ce jour. |
|
Est-il prévu
en 2003 des modifications d’organisation ou des réductions d’effectif ? |
3 . Réunion du Comité d’Entreprise
européen du 23 octobre 2002,
| Remise du procès-verbal de cette
réunion et du CD Rom. |
4 . Organisation et
fonctionnement administratif à compter du 2 janvier 2003 du Réseau
Indirect,
|
Pour le personnel
indirect. |
|
Pour les clients
distributeurs de produits Canon. |
5 . Information de la
direction relative a l’activité SGDI et du Personnel au niveau :
|
Service
technique SGDI région parisienne, |
|
CAT et CSAV et
fonction administrative, |
|
Techniciens
excentrés (Nord Picardie et Basse Normandie), |
|
Vente indirecte
SGDI (IRVI). |
|
Parc SGDI
(clientèle). |
6. Détérioration des
conditions de travail au service technique de l’Ile de France,
|
Arrêt des
pressions exercées par M. Le Moan à l’encontre de son personnel. |
|
Quel est le
cahier des charges définissant les points logistiques. |
7 . Information du Ce
relative à la situation du personnel au sein du service recouvrement
(région IDF) suite à la
réorganisation.
8 . Information du Ce
relative à la politique véhicule entreprise,
|
Quelles sont
les fonctions ou catégories de personnel qui seront dorénavant
exclues de la politique
véhicule. (véhicule ou système indemnitaire) |
|
Précision
concernant les catégories de salariés (CSAV, Formateurs techniques
et commerciaux, etc.) |
|
Position de la
direction concernant le renouvellement des contrats. |
9. Position de la
direction suite aux demandes d’explications de l’inspection du
travail en date du 14
novembre 2002.
10. Indemnisation des
congés payés,
|
Point sur la
situation à ce jour. |
|
Explications
détaillées par fonction des critères ayant servis aux calculs de
régularisation des congés payés. |
|
Montant exact
des régularisations versées, et périmètre pris en compte pour le
calcul de la dotation du C.E. (CCI, Canon Finance, etc.) |
|
Quelle est la
politique de rémunération des congés payés pour les différentes
catégories de personnel cadre. |
11 . Suivi de l’accord
35 heures dans l’entreprise,
| Comment est respecté l’accord des 35
h ainsi que le décompte du temps de travail pour les salariés ? |
12 . Couverture Mutuelle
/ Prévoyance,
| Position de la direction suite aux
propositions du cabinet ACE d’augmenter les remboursements des frais
liés a l’optique au 1er janvier 2003. |
13 . Promotions
photo-vidéo et périphériques informatiques,
| Mise en place d’une offre
promotionnelle de fin d’année pour le personnel de Canon France. |
14 . Compte rendu de la
commission Formation,
| Séance du mardi 10 décembre 2002. |
| Consultation du CE relative au plan de
formation 2003. |
15.
Compte rendu de la commission RIE
relative a l’appel d’offre.
16 . avis du ce relatif
au règlement intérieur modifié.
17 . Résultats
commerciaux du mois de novembre 2002,
| Tableaux Daily Sales Report. |
18 . Informations de la direction
|