CHSCT

1. approbation des proces verbaux,

Séance du 27 septembre 2002.

2. rapports du chsct relatifs aux inspections des locaux de :

Courbevoie (IDF), Aix en Provence, Honfleur et Nantes.

3. point sur l’avancement des travaux suite aux inspections des locaux de :

Courbevoie (siège), Strasbourg et Toulouse.

4. Non respect concernant la protection de la santé et de sécurité des salaries.

	Pas de registre spécial mis à la disposition du CHSCT,
	Plans d’aménagement et déménagement des locaux non transmis au CHSCT.
	Modification de l’organisation du travail sans consultation préalable du CHSCT.

5. Le point concernant les dépôts techniques sur la région parisienne.

6. Bâtiment Ile de France,

	Situation d’urgence, analyse de l’air du 6, 7 et 8^ème étage, des matériaux utilisés ainsi que le mode de recyclage de l’air suite à de nombreux problèmes de santé des salariés y travaillant.
	Respect de la loi EVIN (demande d’aménagement des locaux fumeurs et utilisation du demi étage non utilisé au 6^ème étage).
	Arrêt des pressions exercées par monsieur LE MOAN.

7. pool CAT Ile de France,

Demande d’un cloisonnement phonique entre chaque cellule pour améliorer les conditions de travail (cf. courrier de la Médecine du Travail du 1^er juillet 2002).

8. Transmission du courrier adresse par Emergences a la médecine du travail aux membres du CHSCT.

9. Déclaration des accidents de travail pour le 4ème trimestre 2002.

10. Position des membres du CHSCT suite à la remise en cause par la direction de la composition actuelle du CHSCT.

11. Planning des inspections pour le 1^er trimestre 2003.

12. Suite a la présentation du rapport d’expertise par le cabinet Emergence au CHCST,

quelles sont les mesures envisagées par la direction pour améliorer les conditions de travail des techniciens SAV.

13. information du secrétaire.

14. information du président.