• Compte rendu de la commission économique du mardi 13 décembre 2005.
• Réponses aux questions formulées par les membres du CCE le 29 novembre 2005.
• Présentation des indicateurs qualité de suivi de la satisfaction clients pour l’activité technique. Intervention de M. Bertrand Maurice ou M.Tomé Miguel

2. Quels sont les projets de sous-traitance ou de délégation de maintenance technique prévues en 2006 et quels seront les impacts pour le personnel,

• Remise de l’annexe relative aux parcs sous-traités en terme de maintenance technique.
• Communication du parc machine par CBC, par district et par segment.
• Répartition de l’activité technique par CBC et par segment.
• Que représente le coût de la prestation FMA (base de facturation, coût pièces détachées).

• Comparatif si cette prestation était assurée par le réseau direct.

1. Arrêt des contrôles excessifs de l’activité du personnel.
2. Prise en compte des temps de formation, de réunions, des tâches administratives dans le temps de travail pour la population commerciale et technique.

• Objectif CA et MB des établissements pour 2006.
• Communication des pays plans commerciaux.
• Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour les exercices 2005 et 2006.

• Réponse de la direction suite aux démarches effectuées auprès de l’administration.

• Planning des réunions avec des membres de la commission.

8. Procédure d’information consultation relative a un projet de fusion de la société CCI France au sein de Canon France,

• Réponses aux questions formulées par les instances.
• Compte rendu de la commission de concertation du mardi 13 décembre 2005.

• Le point concernant la demande de travaux dans les locaux des instances.

• Bilan social Canon France.
• Bilan social du CBC Ile de France.