ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU 16 NOVEMBRE 2007

 
 

1. Approbation des procès verbaux du CCE,

1.1 Réunion extraordinaire du 25 septembre 2007.

1.2 Réunion extraordinaire du 5 octobre 2007.

1.3 Réunion extraordinaire du 19 octobre 2007.

2. Information sur le retraitement de la réserve spéciale de participation de l’exercice 2005 et le traitement de la réserve spéciale de participation (exercice 2006),

2.1 Date de versement aux salariés.

2.2 Comment la Direction envisage t-elle de récupérer les sommes trop versées aux salariés ayant quitté l’entreprise et / ou qui ont débloqué leur participation ?

3. Information sur la régularisation des subventions activités sociales et culturelles et fonctionnement des comités d’établissements du fait de la régularisation des minima conventionnels des collaborateurs de statut Cadre.

3.1 Communication par établissement, du montant des masses salariales pour les salariés ayant quitté l’entreprise entre 2001 et 2005 et pour l’exercice 2006.

3.2 Date de versement de la régularisation aux comites d’établissements.

4. Définition des critères retenus pour le calcul de la masse salariale servant de référence au calcul du budget des comites d’établissements.

5. Suppression de l’option Internet GPRS avec maintien du seuil pour les TSAV au forfait DUO n’ayant plus de PSION en état de marche.

6. Information sur les réunions de la direction avec les délégués syndicaux centraux.

7. Information relative au plan prévisionnel d’effectif technique pour 2008,

  • La suppression de 25 postes de techniciens est elle envisagée ?
  • Nombre de départs en préretraite budgétés ?

8. Poursuite du processus d’information et de consultation sur un projet de sous-traitance de la maintenance technique (segment 2),

  • Bilan de la sous-traitance à ce jour.
  • Mise à jour des informations communiquées au CCE en 2006 liées à ce projet et éventuelles modifications.
  • Conséquences prévisibles du projet sur l’emploi.
  • Rapports de la commission économique du 8 novembre 2006 et du 15 novembre 2007.

9. Projet de déploiement d’Oracle au sein de Canon France et interfaçage avec les actuels systèmes d’information des CBC. (Invité : Cabinet Alpha-Conseil)
  • Rapport complémentaire de l’expert lié à la phase 2.
  • Réponses aux questions formulées par les membres.
  • Mise en place d’une procédure d’information consultation relative à une réduction d’effectif au sein de la division informatique.
  • Avis des membres du CCE.

10. Orientations de la formation professionnelle Continue pour 2008,
  • Compte-rendu de la commission du 14 septembre 2007.
  • Avis du comité.

11. Compte rendu de la sous-commission droit individuel à la formation (D.I.F.) réunie le 25 octobre 2007.

12. Communication du bilan 2006 relatif à la mutuelle prévoyance.

13. Compte rendu de la commission Mutuelle et Prévoyance,
  • Lancement d’un appel d’offre pour la prestation de courtage et de conseil.

14. Informations relatives aux nouveaux pay-plans

15. Communication du résultat du sondage européen 2006.

16. Informations du Président.

17. Informations du Secrétaire.