ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 30 JUIN 2008

 

1. Approbation des proces verbaux des reunions du 10 Juin et du 20 Juin 2008.

2. Procedure d’information consultation du CCE relative àu nouveau plan de remuneration commercial,

  • Réponses aux questions formulées par les membres.
  • Modifications ou amendements apportés au plan de rémunération commercial.
  • Calendrier de déploiement.

3. Procedure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle,

  • Communication des éléments demandés.
  • Réponses aux constats et conclusions des experts relatives au rapport phase 4.
  • Réponses aux questions formulées par les membres du CCE.
  • Avis des membres du CCE (sous réserve des informations apportées par la Direction).

4. Orientations economiques et sociales de l’UES pour le 2ème semestre 2008,

  • Nature des réorganisations envisagées pour le second semestre 2008 et modifications prévues au niveau de l’organigramme de l’UES Canon.
  • Budget CA et MB des établissements.
  • Nature et montant des économies envisagées dans le cadre du plan de réduction des coûts.
  • Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.
  • Communication des masses salariales prévisionnelles 2008.
  • Le point sur le Move Coaching.

5. Couverture mutuelle / prevoyance,

  • Présentation des bilans 2006 et 2007.
  • Le point concernant l’appel d’offre relatif à la société de courtage.

6. Information et consultation sur un projet d'accord collectif relatif au Droit Individuel à la formation. (présence de M. J.M. Péra)

  • Réponses aux questions formulées par les membres.
  • Avis des membres du CCE. (sous réserve des informations apportées par la Direction).

7. Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle.

8. Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs  handicapés.

9. Présentation et approbation des comptes du CCE pour l’exercice 2007,

  • Présence d’un expert comptable du Cabinet Adexi Etoile (à 14 h et en fonction de la disponibilité des états à cette date).

10. Procedure d’information consultation relative aux procedures d’evaluation existant dans l’entreprise. (présence de M. J.M. Péra)

10.1 Communication des informations et des documents suivants :

10.1.1 La bibliothèque de compétences ;

10.1.2 Les liaisons métiers / compétences ;

10.1.4 Les processus d’évaluation existants ;

10.1.5 Le principe d’extension de la charte TAP à d’autres domaines ;

10.1.6 Présentation de l’outil informatique utilisé dans le cadre de l’EAE ;

10.1.7 Communication des standards métiers définis par la CCI Academy.

11. Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des vehicules de service.

12. Point relatif a l’evolution de carrière des techniciens IP.

13. Compte rendu de la commission ASC du 7 avril 2008.

14. Sondage européen,

  • Présentation des résultats par filiale.

15. Informations du Président.

16. Informations du Secrétaire.