1.    Remise des documents  demandés par les membres depuis le mois de juin 2008,

1.1   Budget CA et MB 2008 des établissements.

1.2   Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.

1.3  Communication des masses salariales prévisionnelles 2008.

2.   Comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 Décembre 2007,

§         Réponses aux questions formulées par les membres le 7 novembre 2008

2.1   Explications relatives à la différence de résultats entre le CBC Bourgogne Champagne et les autres CBC.

2.2   Explications relatives à la variation importante des subventions apportées par Canon France pour les actions commerciales aux CBC Bourgogne Champagne et Val de Loire.

3.   Orientations economiques et sociales de l’UES pour 2009,

3.1    Objectifs CA et MB des établissements.

3.2    Plan d’effectif prévisionnel par établissement.

3.3    Restructurations ou réorganisations prévues au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.

3.1.1    Le point concernant les orientations en matière de sous-traitance de la maintenance technique.

3.1.2    Le point sur le test de call-center technique effectué sur les CBC IDF et Méditerranée.

3.4    Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.

3.5    Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour l’exercice 2009.

      3.6  Planning des réunions de négociations annuelles obligatoires de l’UES Canon.

4.  Procédure d’information consultation relative au projet de pay plan des SBC et des chefs de vente. (Présence de Mme Elisabeth Rouche à 11 h).

5.    Nouveau pay plan commercial, (Présence de Mme Elisabeth Rouche).

5.1   Réponse de la Direction aux questions formulées par les membres lors de la réunion du CCE du 1^er décembre 2008.

5.2   Date la réunion de la commission de suivi pay-plan.

6.   Procédure d’information consultation relative à la mise en place d’une nouvelle Organisation interne adaptée au marché de l’Impression Professionnelle. (Présence d’Yves Brucker à 14 h). 

7.     Procédure d’information / consultation sur la création d’un district technique Impression Professionnelle, (Présence de Marc Ackerman à 15 h 30). 

7.1    Information du CCE concernant la création du statut de technicien IP (recrutement, classification,

       rémunération, etc.)

7.2    Calendrier de mise en place envisagé pour ce projet.

8.    Procédure d’information / consultation du CCE sur un projet d’accord relatif à un dispositif d’astreinte pour les techniciens IP.

9.    Le point sur la proposition de mutualisation des actions de prévention CHSCT communes à tous Les établissements de l’UES.

10.  Quels sont les principes fondamentaux retenus par le groupe pour devenir une  Société d’excellence,

§         Qu’elles sont les entreprises qui sont prises en référence par Canon Europe et sur quels critères.

11.  Réserve de participation,

11.1  Compte rendu de la réunion de la commission Participation du 3 juillet 2008.

11.2  Information relative au redressement fiscal effectué au sein de Canon et conséquences

         éventuelles sur la réserve de participation.

12.  Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle,

§         Présentation des nouvelles dispositions mises en place par le groupe.

13.  Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

14.  Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des vehicules de service.

15.   Procédure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle,

15.1    Communication des éléments demandés par les membres le 3 novembre 2008.

15.2Avis des membres sur la phase 4 (en fonction des éléments communiqués par le Direction).

16.  Sondage européen 2007 et 2008,

16.1    Présentation des résultats par filiale.

16.2    Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.

16.3    Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe.

17.  Informations du Président.

18.  Informations du Secrétaire.