ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 12 OCTOBRE 2009

 

 

1.   Approbation du procès verbal du CCE du 25 septembre 2009.

 

2.  Orientations économiques et sociales pour le 2eme semestre 2009,

2.1  Informations concernant les orientations commerciales (offres produits, MPS, etc).

2.2  Orientations des services techniques (nouvelles organisations envisagées).

2.3  Plan d’effectif du 2ème semestre 2009,

- Remplacement des salariés qui ont quitté Canon pour maintenir les effectifs.

- Respect de l’article L.1221.25 du code du travail en matière de rupture de période d’essai.

2.4  Orientations concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2009.

2.5  Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.

2.6  Communication de la masse salariale du 1er semestre 2009 par établissement.

2.7  Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements pour 2009.

 

3.  Communication du compte- rendu intégral en français de la réunion du CECC du jeudi 5 mars 2009.

 

4.   Compte rendu de la réunion du bureau du CECC qui a eu lieu au mois de septembre 2009.

 

5.  Compte rendu de la commission économique du CCE réunie le 2 octobre 2009 relative a la procédure de droit d’alerte économique.

 

6.   Présentation du projet de réorganisation des call centers au sein des établissements de l’UES.

 

7.   Procédure d’information consultation relative à la verticalisation de l’action commerciale,

7.1  Communication d’un document d’information, conformément aux dispositions légales, présentant le projet et ses conséquences sociales.

7.2  Précisions concernant la redécoupe des secteurs, la répartition de la clientèle entre le réseau CBS et Fac-similés, effectifs concernés, etc.

 

8.  Demande d’ouverture d’une procédure d’information concernant l’accord de partenariat entre Canon et HP,

8.1  Communication des termes de l’accord.

8.2  Conséquences économiques et sociales.

8.3  Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative.

 

9.   Demande d’explications a M. Charpentier, Délégué syndical F.O., suite a ses accusations relatives à la gestion du CCE. dans un tract adresse au personnel.

 

10.  Procédure d’information / consultation du CCE sur un projet de mise en place de l’outil de gestion de la relation client IRIS pour les commerciaux CBC,

Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ?

 

11.  Informations concernant la procédure d’information consultation relative aux processus d’évaluation dans l’entreprise et hr online,

11.1 Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy».

11.2  Communication du document d’information relatif au projet HR Online.

11.3  Position des membres quant à la réalisation de la mission d’expertise eu égard à la suspension du projet Canon CBS Academy et d’un éventuel changement de périmètre de celle-ci.

 

12.  le point concernant la régularisation des situations de discrimination syndicale a l’égard de certains élus de l’ues.

 

13.  Mutualisation des actions de prévention CHSCT communes à tous  les établissements de l’UES,

Le point relatif aux travaux effectués par le Comité de pilotage.

 

14.  Respect de l’accord d’entreprise relatif aux 35 heures.

Quelles sont les modifications apportées de manière unilatérale par la Direction depuis sa mise en œuvre.

 

15.  Information de la direction concernant le Projet de Plan d'Action en faveur de l'emploi des Seniors.

16.  Information en vue de la consultation sur le projet relatif au changement du logiciel paye et sur ses conséquences sociales.

17.  Information sur les modalités pratiques de la mise en place par CANON de la nouvelle loi sur la portabilité des garanties Santé et Prévoyance.

 

18.  Information concernant le premier niveau d’intervention des techniciens IP.

 

19.  Information et consultation sur le projet d'Accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte pour les techniciens "impression professionnelle" au niveau de l'UES Canon,


19.1  Réponses aux questions formulées par les membres.   

19.2  Avis des membres du CCE.

 

20.  Communication du bilan de la couverture mutuelle / prévoyance de l’exercice 2008.

 

21.  Procédure dawn,

Précisions concernant la restitution de disques durs et salariés concernés.

 

22.  Le point sur le deploiement de l’ERP Oracle, (présence de M. Le nain),

22.1 Bilan à ce jour.

22.2 Quel est le plan d’effectif à l’Order Management et prévisions pour le 2ème semestre 2009.

 

23.  Sondage européen 2007 et 2008,

23.1   Présentation des résultats par filiale.

23.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.

23.3 Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe.

 

24. Informations du Président.                              

25. Informations du Secrétaire,

Information concernant le contrôle URSSAF effectué au sein du CCE le 1er juillet 2009.