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COMITé
CENTRAL
D'ENTREPRISE
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COMITé
CENTRAL
D'ENTREPRISE
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1.
Election du Secrétaire du CCE.
2.
Election du Secrétaire adjoint du
CCE.
3.
Election du Trésorier du CCE.
4.
Election du Trésorier adjoint du
CCE.
5.
Composition
du bureau du CCE.
6.
Quitus
au secrétaire et au secrétaire adjoint.
7.
Quitus
au trésorier et au trésorier sortant.
8.
Désignation
des membres de la commission économique et de son Président.
9.
Désignation
des membres de la commission emploi formation.
10.
Désignation
des membres de
11.
Désignation
des membres de la commission égalité professionnelle.
12.
Désignation
des membres de
13.
Désignation
des membres de
14.
Désignation
des membres de la commission activités sociales et culturelles.
15.
Election
du président et du vice président de
16.
Création
d’une commission conditions de travail, ·
Désignation des
membres
17.
Présentation
et approbation des comptes du Comité Central d’entreprise Canon pour l’exercice 2009 (présence
d’un expert comptable du Cabinet Adexi Etoile à 11h00). 18.
Fonctionnement
du CCE, 18.1
Information
du secrétaire concernant les accords de gestion. 18.2
Signature
des accords de gestion du CCE par le CE Canon France Ouest.
-
Avis du CCE
18.3
Règlement
intérieur du CCE.
19.
Communication
de la masse salariale du 1er semestre 2010 et prévisionnelle
de l’exercice 2010 par établissement.
20.
Activité
commerciale, 20.1
Communication du compte rendu de la réunion de la commission
pay-plan du mois de novembre. 20.2
Orientations
concernant les plans de rémunération 2011. 20.3
Amendement
du Plan de rémunération variable suite à la mise en place de Sales
Force. 20.4
Analyse
comparative de la masse salariale du 1er semestre 2010 avec
celle du 1er semestre 2009. 21.
Procédure de droit d’alerte,
21.1 Rapport de la commission économique.
21.2
Présentation du rapport de l’expert par le cabinet SECAFI (à 14
heures). 22.
Information et consultation
sur le projet de mise en place du CRM Géo Sales
Forces dans les établissements
(Présence
de T. Boumedienne à 15h30)
22.1 Choix de l’outil mobile pour les opérations de saisie et de
consultation (présence de L. Bernard).
22.2 Présentation du
rapport d’expertise du cabinet SECAFI lié à la phase pilote étape 3
et 4.
22.3 Présentation de la méthodologie
et de la démarche commerciale.
22.4
Réponse aux questions et préconisations des membres.
22.5
Présentation des résultats de l’évaluation des risques
professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé. 22.6
Avis du CCE (sous
réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).
23.
Information et consultation du CCE sur le projet d’évolution
de l’outil PSION, ·
Présentation du
projet.
(Présence de
T. Boumedienne)
24.
Orientations économiques et sociales de l’entreprise ·
Informations
concernant le partenariat avec OCE. 25.
Information
et consultation sur les orientations de la formation professionnelle
dans l'UES en fonction des perspectives économiques et de l'évolution
de l'emploi, des investissements et des technologies dans l'entreprise. ·
Avis
du CCE (sous réserve des éléments
d’informations fournis par la Direction).
26.
Formation professionnelle,
26.1 Présentation
et discussion des documents prévus aux 1° à 7° de l'article D.
2323-5 du Code du travail. 26.2
Information et consultation sur l'exécution du plan de formation
de 2009 et de 2010 sur la base des documents prévus à l'article D
2323-5 du Code du travail. 26.3
Avis
du CCE (sous réserve des éléments
d’informations fournis par la Direction).
27.
Réponse de la direction concernant le retrait des points dans le
cadre d’infractions au code de la route.
28.
Informations du Secrétaire.
29.
Informations du Président. |
