ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010

 


1. APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES REUNIONS DU CCE, 
1.1 Séance du 18 novembre 2010. 
1.2 Séance du 25 novembre 2010 

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L’UES POUR 2011, 
2.1 Nature des projets envisagés et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail. 
2.2 Objectifs CA et MB des établissements. 
2.3 Communication des montants des masses salariales prévisionnelles 2011 par établissement. 
2.4 Présentation des plans de rémunération variable des différentes populations commerciales. 
2.5 Plan d’effectif prévisionnel par établissement. 

3. INFORMATION D’UN MEMBRE DU CECC RELATIF AU TRANSFERT DE SALARIES DE CANON AMSTERDAM VERS CANON LONDRES. 

4. PLAN D’ACTION RELATIF A LA PLATE FORME REVENDICATIVE ENVISAGE PAR LA DIRECTION SUITE A LA REUNION AVEC LES DELEGATIONS SYNDICALES LE VENDREDI 10 DECEMBRE 2010. 

5. COMMUNICATION DES MONTANTS DES MASSES SALARIALES PREVISIONNELLES 2010 PAR ETABLISSEMENT. 

6. ACTIVITE COMMERCIALE GEO, 
6.1 Présentation du projet de PRV 2011 et des annexes. 
6.2 Présentation des poids de zone par établissement. 
6.3 Analyse comparative de la masse salariale du 1er
semestre 2010 avec celle du 1er
semestre 2009. 

7. PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE, 
7.1 Rapport de la commission économique. 
7.2 Présentation du rapport de l’expert par le cabinet SECAFI (à 15 heures). 

8. FONCTIONNEMENT DU CCE, 
- Composition des commissions du CCE. 

9. PRISE EN COMPTE DES ABSENCES LIEES A L’EXERCICE D’UN MANDAT DE REPRESENTANT DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES OBJECTIFS. 

10. REPONSE DE LA DIRECTION CONCERNANT LE RETRAIT DES POINTS DANS LE CADRE D’INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE. 

11. INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET D'EVOLUTION DE L'OUTIL PSION, 
(Présence de Thierry Boumedienne 16h30) 
11.1 Réponses aux questions du CCE 
11.2 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction). 

12. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2011(Présence de Gylbert Letaleur 17h) 
12.1 Compte rendu de la Commission Formation de l’UES du 13 décembre 2010 
12.2 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction). 

13. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU 30 NOVEMBRE 2010 

14. INFORMATION DU CCE SUR L'OBLIGATION D'AUGMENTATION DES COTISATIONS PREVOYANCE / FRAIS DE SANTE 2011 ET PRE BILAN 2010 

15. INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION 

16. INFORMATIONS DU PRESIDENT. 

17. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.