ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE D
U  vendredi 17 juin 2011

 

1.   APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE,

- Séance du 24 mai 2011.

 

2.   ORIENTATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2011,

   2.1  Informations concernant les orientations commerciales.

   2.2  Prévision du budget Chiffre d’Affaire et de la Marge Brute.

    2.3  Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.

    2.4  Plan d’effectif du 2ème semestre 2011,

    2.5  Orientations concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2011.

    2.6  Information concernant le projet d’intégration d’OCE par Canon.

 

3.   INFORMATION DU CCE SUR LES NAO 2011 ET LES MESURES ENVISAGEES PAR LA DIRECTION.

 

4.   COMMUNICATION DU MONTANT PREVISIONNEL DES MASSES SALARIALES DES ETABLISSEMENTS SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES.

 

5.  PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,

5.1 Présentation par la Direction du projet modifié.

5.2 Le point concernant la mission d’expertise.

 

6.  MISSION D’EXPERTISE RELATIVE A LA PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE ECONOMIQUE (article L 2323-78 et suivants du Code du travail).

* Modalités de déroulement de la mission de l’expert et réponse de la direction à la lettre de mission.

 

7.  INFORMATION RELATIVE A LA REUNION DU BUREAU DE CECC QUI S’EST TENUE LE 27 MAI 2011.

 

8.  INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION.

* Avis du CCE.

 

9.  PROCEDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE SUR LA STRATEGIE DE CANON EN APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DE L'ACCORD GPEC DU 28/04/2009.
   
Présence de messieurs Demaison, Lagardère et Lenain à 11h00.

9.1 Compte rendu préparé par le Groupe de Concertation GPEC au titre des travaux réalisés.

9.2 Présentation du rapport sur la situation économique et sociale de l'UES Canon.

      Dispositions prévues dans l’accord de GPEC liées à la première réunion du CCE.

9.3 Présentation annuelle des perspectives et objectifs à 3 ans du groupe Canon et de Canon Europe en termes de marchés, produits, services.

9.4 Présentation des grandes tendances qui suscitent, au terme de chacune de ces périodes (annuelle et triennale), ces orientations en termes de gestion des ressources humaines.

9.5 Plan d’effectif par fonction (administrative, technique et commerciale)

9.6 Présentation de l’évolution des métiers, des emplois et des compétences.

9.7 Situation économique et financière de Canon en France, de ses filiales et de son groupe d’appartenance.

9.8  Assistance d’un expert prévue à l'accord GPEC : position du CCE.

 

10.  PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP. (B.I.G.).

     Présence de messieurs Demaison, Lagardère et Lenain.

10.1 Compte rendu de la Commission Economique du 8 juin 2011.

10.2 Réponses de la Direction aux questions du CCE.

10.3 Mission du cabinet d’expertise SECAFI.

10.4 Composition de la commission de reclassement.

 

11. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE PLAN D'ADAPTATION.

11.1 Présentation du document complémentaire.

11.2 Réponses aux questions du CCE.  

 

12.  PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET D'EVOLUTION DE L'ACTIVITE SERVICES ET SUPPORT ET PLAN D'ACTION PROPOSE POUR ANTICIPER CETTE EVOLUTION. (NOTE D'INFORMATION SUITE AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC EN VUE DE LA CONSULTATION DU CCE DE L'UES CANON).

      Présence de messieurs Denoual, Demaison, Lagardère et Lenain.

12.1 Présentation du plan de charge et d’effectif par région intégrant les départs potentiels en retraite.

12.2 Présentation des indicateurs retenus pour mesurer le plan de charge et d’effectif.

12.3 Réponses aux questions du CCE.

 

13.  PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI.

13.1 Réponses aux questions du CCE.

13.2 Information concernant la mission de l'expert mandaté à titre conservatoire lors de la réunion du 26 avril 2011. 

14.  INFORMATION SUR E-DAYS (Présence de Bénédicte Robert vers 17h00).  

15. INFORMATION SUR LE PROJET DE REMPLACER LOTUS NOTES PAR OUTLOOK,

        (Présence de Michel Delalondre vers 17h30).

 

16. QUELLES SONT LES MODALITES DE REMBOURSEMENT DES REPAS AU NIVEAU DE L’UES CANON POUR LES ITINERANTS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS.

 

17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR  LES ORIENTATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'ENTREPRISE EN FONCTION DES PERSPECTIVES ECONOMIQUES ET DE L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, DES INVESTISSEMENTS ET DES TECHNOLOGIES DANS L'ENTREPRISE.

      17.1  Présentation des perspectives économiques et sociales 2012.

       17.2  Déclinaison des orientations par filière.

       17.3  Planning des réunions de la commission formation professionnelle.

      17.4  Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées par la Direction).

 

18. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT EGALITE HOMMES / FEMMES DE L’UES

       18.1  Présentation du rapport.

       18.2  Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées par la Direction).

 

19. INFORMATION SUR LE PROJET DE CHANGEMENT DE PRESTATAIRE D'INTERIM .

 

20. LE POINT CONCERNANT L’EVOLUTION DES FONCTIONNALITES DE L’OUTIL PSION.

 

21. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 6 JUIN 2011.

 

22. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

 

23.  INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.