ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU  MARDI 6 DECEMBRE 2011

 

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE,
• Séance du 8 novembre 2011.

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L’UES POUR 2012,
2.1 Présentation des orientations stratégiques au niveau commercial pour 2012.
2.2 Nature des projets envisagés et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.
2.3 Prévisions en termes de CA et MB des établissements et résultats financiers.
2.4 Communication des montants des masses salariales prévisionnelles 2012 par établissement.
2.5 Gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences,
2.5.1 Quelles sont les évolutions prévues en termes de compétences et de métiers.
2.5.2 Plan d’effectif prévisionnel par établissement et informations concernant d’éventuelles créations et suppressions de postes.
2.6 Quelles sont les actions envisagées en 2012 concernant le projet d’intégration d’OCE par Canon.
2.7 Calendrier social 2012 des négociations avec les partenaires sociaux.

3. POLITIQUE COMMERCIALE, (présence de Monsieur Ariel Oliel à 10 h 15),
3.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2012 des différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, etc.) et des modifications envisagées.
3.2 Compte rendu de la commission pay-plan Géo du 14 novembre 2011.
3.3 Ouverture d’une procédure d’information consultation relative aux modifications envisagées pour le PRV géographique 2012.
3.4 Présentation des poids de zone Géo par établissement.
3.5 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2011 avec celle du 1er semestre 2010 par réseau commercial et comparaison par rapport au chiffre d’affaires par réseaux.

4. PRESENTATION DU BILAN DU DEPLOIEMENT SALESFORCE AU SEIN DES CBC,
(présence de M. Vrezil du Cabinet SECAFI à 11 h).

5. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP (B.I.G.) ET SUR LE PROJET DE PLAN D’ADAPTATION
(présence de Messieurs Denoual, Lenain, Demaison, Lagardère à 14 h),
• Présentation des travaux effectués par les groupes de travail relatifs au déploiement de l’ERP Oracle et aux nouvelles organisations.

6. PRESENTATION GLOBALE DU PROJET ONE PROGRAMME CANON,
(présence de Mme Bonnet, Messieurs Lagardère et Denoual à 15 H).
6.1 Planning prévisionnel de déploiement des différentes phases.
6.2 Mandatement d’un expert et modalités d’intervention de ce dernier

7. PRESENTATION DE LA NOUVELLE SEGMENTATION LIEE A LA GAMME DE PRODUITS BIG,
• Conséquences prévisibles au niveau de l’activité technique et de l’intervention de la sous-traitance.
 

8. PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
8.1 Le point sur les reclassements du personnel.

9. POLITIQUE VEHICULES,
9.1 Respect des engagements pris relatifs aux options et boîtes automatiques des véhicules pour le service
technique dans le cadre de la prévention des risques professionnels (cahier des charges présenté au CHSCT Canon IDF).
9.2 Réponse de la direction.

10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2012,
(présence de T. Boumedienne à 16 h)
10.1 Compte rendu de la réunion de la Commission formation du 1er décembre 2011.

10.2 Présentation du projet de plan de formation.
10.3 Avis du CCE.

11. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,
(présence de Boumedienne à 16 h 30)
11.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres du CCE le 07/09/2011.
11.2 Etat d’avancement du projet et méthodologie.
11.3 Le point concernant la mission d’expertise et conséquences de la modification apportée au projet sur le déroulement de la mission d’expertise.
11.4 Informations concernant les évaluations effectuées auprès du personnel de Canon Ile de France dans le cadre d’un concours dénommé « Pack’Man ».
11.5 Informations concernant les évaluations effectuées auprès des RSC.

12. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES PRESTATIONS ET DES COTISATIONS AUX REGIMES PREVOYANCE ET SANTE POUR 2012,
12.1 Compte rendu de la Commission Mutuelle Prévoyance du 17 novembre 2011.
12.2 Réponse aux questions des membres.
12.3 Avis du CCE.

13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DES FONCTIONNALITÉS DE L’OUTIL PSION,
13.1 Réponses aux questions des élus.
13.2 Avis du CCE.

14. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES DE L’UES,
14.1 Présentation du rapport.
14.2 Avis du CCE.

15. LE POINT SUR LA REUNION DE NEGOCIATIONS DES DSC DU 30 NOVEMBRE 2011 RELATIF AU PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES.
• Avis du CCE.

16. LE POINT CONCERNANT LA MISSION D’EXPERTISE SUR LES RISQUES PROFESSIONNELS ET LA PENIBILITE.

17. COMPTE RENDU DES REUNIONS DE LA COMMISSION LOGEMENT DES 6 JUIN ET 24 OCTOBRE 2011.

18. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION ECONOMIQUE DU CCE.

19. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

20. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.