1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITE D’ENTREPRISE DU 17 JUILLET 2012.

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2012.
2.1 Prévision du budget Chiffre d’Affaires et de la Marge Brute.
2.2 Présentation des modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.
2.3 Plan d’effectif du 2ème semestre 2012.
2.4 Le point sur les projets en cours et à venir.
2.5 Le point sur les missions d’expertises.

3. POLITIQUE COMMERCIALE PAR RESEAUX,
3.1 Bilan du 1er semestre 2012 au niveau des ventes.
3.2 Orientations commerciales du 2ème semestre 2012.
3.3 Le point concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2012.
3.4 Le point concernant la mise en place de Salesforce.

4. LE POINT CONCERNANT L’ARRÊT DES COMPTES DES COMITÉS D’ETABLISSEMENT DES EX-CBC,
 Situation à ce jour pour chaque établissement.

5. DÉPLOIEMENT DE L’ERP ORACLE (PRÉSENCE DE M. DENOUAL A 11 H),
5.1 Conséquences du report du go live sur le processus de déploiement et sur l’organisation.
5.2 Le point sur les actions de formation.

6. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET THEREFORE (PRESENCE DE M. LENAIN),
6.1 Présentation du projet et de ses conséquences du projet sur l’emploi et les conditions de travail.
6.2 Réponses aux questions du CE.
6.3 Avis du CE.

7. PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
 Le point sur les reclassements du personnel.

8. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,
 Présentation du rapport.

9. INFORMATION SUR LE PROJET DE CHANGEMENT DE SOUS-TRAITANT POUR LA SAV GRANDS FORMATS,
(PRÉSENCE DE M. MAURICE A 14 H).

10. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET ONE PROGRAMME CANON,
10.1 Informations concernant le déploiement des différents projets
10.2 Le point sur la mission d’expertise.

11. PROJET D’INTEGRATION D’OCE PAR CANON.
11.1 Date prévisionnelle de l’ouverture de la procédure d’information consultation des instances.
11.2 Nature des projets qui seront soumis à la consultation.
11.3 Compte rendu des travaux des groupes de travail mis en place en juin par le Président Canon France.
11.4 Déménagement du Siège Canon France,
11.4.1 Conclusion de l’étude liée au regroupement sur un seul site des deux sociétés.
11.4.2 Impacts financiers de ce projet.
11.4.3 Communication du cahier des charges (surface, secteur géographique ou lieu d’implantation).
11.4.4 Population concernée par le déménagement.
11.4.5 Cartographie des lieux de résidence du personnel.
11.4.6 Analyse des conséquences et mesures d’accompagnement envisagées en cas de contrainte majeure pour le personnel. 

12. FORMATION PROFESSIONNELLE (PRESENCE DE M. BOUMEDIENNE)
12.1. Information et consultation sur les orientations de la formation professionnelle en fonction des perspectives économiques et de l'évolution de l'emploi, des investissements et des technologies dans l'entreprise,
   - Présentation.
   - Avis du CE.
12.2. Compte rendu de la commission de formation du 10 septembre 2012 sur la présentation et la
discussion des documents prévus aux 1° à 7° de l'article D.2323-5.
12.3 Information et consultation sur l’exécution du plan de formation de 2011 et de 2012 sur la base des
documents prévus à l’article D 2323-5 du code du travail.
12.4 Avis du CE

13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL.
 Présentation du rapport.

14. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 2EME TRIMESTRE 2012.

15. EMPLOI,
 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juin, juillet et août 2012.

16. RESULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS DE JUIN, JUILLET ET AOUT 2012.

17. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU 12 SEPTEMBRE 2012

18. INFORMATION CONCERNANT LE CONTROLE URSSAF EFFECTUE DANS L’ENTREPRISE ET LE POINT CONCERNANT LE RECOURS ENGAGE PAR CANON FRANCE.

19. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

20. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.