ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé D'ENTREPRISE

SÉANCE DU JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 

 

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ D’ENTREPRISE EXTRAORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 2012.

 

2. PRESENTATION ET APPROBATION DES COMPTES DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE CANON POUR L’EXERCICE 2012 EN VUE DE LA DEVOLUTION DES BIENS AU BENEFICE DU C.E. CANON FRANCE (présence d’un expert-comptable du Cabinet Sémaphores).

 

3. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON FRANCE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2011 (présence de l’expert du cabinet Sécafi).

 

4. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE CANON FRANCE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2011 (présence de l’expert du cabinet Sécafi).

 

5. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE CANON ILE DE FRANCE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2011 (présence de l’expert du cabinet Sécafi).

 

6. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2012.

 

7. POLITIQUE COMMERCIALE GEO (présence de M. Oliel à 14h00),

7.1 Présentation du compte rendu de la commission pay-plan du 6 novembre 2012.

7.2 Communication du nombre de vendeurs par région ayant atteint 70 % de l’objectif POS.

7.3 Respect des engagements de la Direction concernant l’objectif POS 2012 - Mandatement du Secrétaire pour engager une procédure judiciaire.

7.4 Présentation des poids de zone 2013 par région (GEO, IP, C&I).

7.5 Plan prévisionnel d’effectif 2013 par région.

7.6 Communication de la grille des minimums conventionnels cadre pour 2012.

 

8. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET THEREFORE (présence de M. Lenain à 11h30),

8.1 Le point relatif au test effectué.

8.2 Evaluation de la charge de travail par rapport à l’ancienne procédure ?

8.3 Communication de l’implantation géographique du personnel administratif étant amené à utiliser Therefore ?

8.4 Liste et implantation des commerciaux « isolés » amenés à utiliser Therefore.

8.5 Comment sera organisée l’activité administrative du commercial dès l’instant où celle-ci sera effectuée à son domicile ?

8.6 Conséquences de la mise en œuvre de Therefore sur l’emploi du fait de la réorganisation liée à la fusion Canon /OCE.

8.7 Nombre de suppressions de postes induites par la mise en œuvre de Therefore.

8.8 Intégration de ce projet dans le cadre de la procédure d’information consultation relative au projet de réorganisation de la société Canon France après fusion avec Océ France.

 

9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE REMPLACEMENT DU PRESTATAIRE DU C.R.C.

(présence de M. Dietrich à 15h30),

9.1 Quels sont les moyens qui seront mis en œuvre pour pallier inexpérience de Canon Bretagne dans la gestion des grands volumes d’appel ?

9.2 Quelles sont les ressources qui seront utilisées pour pallier les risques d’échecs liés à la migration de plate-forme ?

9.3 Quels seront les moyens en termes d’effectifs mis en œuvre par Canon Bretagne pour faire face au surcroit d’activité lié à ce projet à durée déterminée ?

9.4 Pourquoi cette prestation ne serait-elle pas pu être assurée par le personnel Canon France ?

9.5 Présentation de l’étude comparative (quantitative, qualitative et financière) de la prestation de prise d’appels entre Armatis, Canon Bretagne et Canon France.

9.6 Canon Bretagne sera-t-elle sollicitée dans le cadre du projet One Service pour traiter les appels techniciens ? 9.7 Bilan de la mise en place de la cellule diagnostic.

9.8 Avis du C.E. (sous réserve des éléments communiqués par la Direction).

 

10. INFORMATION SUR LE PROJET D’HARMONISATION DES PAY-PLANS TECHNIQUES DU SECOND SEMESTRE 2012 (présence de M. Rondeau à 16h30),

 

11. POINT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE L’AGENCE RÉGIONALE EST,

Compte rendu de la réunion du CHSCT du 7 novembre 2012.

 

12. COMMUNICATION DU PLANNING DE RENOUVELLEMENT DES BAUX DES LOCAUX CANON

Orientations concernant le maintien en province ce certains agences.

 

13. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU C.E. DU 14 NOVEMBRE 2012.

 

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 22 OCTOBRE 2012.

 

15. LE POINT CONCERNANT LE PROJET D’AUGMENTATION DES COTISATIONS FRAIS DE SANTÉ.

 

16. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET DE MISE EN CONFORMITÉ DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR AVEC LA LOI SUR LE HARCÈLEMENT SEXUEL ET MORAL,

Avis du CE.

 

17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’ÉVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,

Présentation du rapport.

 

18. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,

Présentation du rapport.

 

19. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 2ÈME ET 3ÈME TRIMESTRES 2012.

 

20. EMPLOI,

Communication des entrées et sorties de personnel du mois de juin, juillet, août, septembre et octobre 2012

 

21. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DES MOIS DE JUIN, JUILLET, AOUT, SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2012.

 

22. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

 

23.  INFORMATIONS DU SECRETAIRE