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1. Approbations des
procès-verbaux des réunions du CHSCT,
1.1 Séance du 19 juin
2013.
1.2 Séance du 02 juillet 2013.
2. Présentation des
orientations économiques et sociales de l’entreprise pour le 2ème semestre 2013,
Nature des
projets et conséquences sur l’organisation et les conditions de travail du
personnel.
3. Informations de la
direction sur le projet de dénonciation des baux concernant les 1er et 2ème
étages des locaux actuels du RCC.
4. Informations de la
direction concernant le déplacement ou projet similaire des salles de formations
(technique, commerciale).
5. Plan
d’investissement 2013,
5.1 Informations de la direction sur les budgets validés et nature des
affectations.
5.2 Quels sont les investissements validés liés au plan de prévention des
risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail ?
5.3 Plan d’investissement lié à la maintenance et à l’entretien des locaux.
6. Information et
consultation du CHSCT sur le projet de bilan CHSCT 2012,
6.1 Réponses aux questions des membres.
6.2 Avis des membres (sous réserve des éléments et informations fournis par la
direction).
7. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme
annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions
de travail 2013,
7.1 Présentation du projet.
7.2 Réponses aux questions des membres.
7.3 Préconisations du CHSCT.
7.4 Avis des membres (sous réserve des éléments et informations fournis par la
direction).
8. Le point relatif à l’actualisation du Document Unique d’Evaluation
des risques professionnels,
Information de la direction et communication des mises à jour
effectuées.
9. Communication et remise au CHSCT de tous les rapports et contrôles
(aération et ventilation des locaux, qualité de l’air, qualité de l’eau,
légionellose etc..) effectués dans les locaux Canon Montévrain.
10. Examen des accidents du travail pour le 3ème trimestre 2013,
Communication du tableau récapitulatif, détails et analyses des
accidents.
11. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques
(TMS),
11.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.
11.2 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport d’expertise.
11.3 Quelles sont les mesures et actions mises en œuvre par la direction
concernant la prévention des TMS.
12. Situations de risques sur la santé des commerciaux mis en plan
d’accompagnement,
12.1 Communication du nombre de vendeurs mis en plan d’accompagnement.
12.2 Quels sont les critères invoqués pour cette mesure ?
12.3 Où sont situés géographiquement les vendeurs concernés ?
12.4 Quels moyens les managers concernés vont-ils mettre en œuvre pour assurer
la réussite de ces plans ?
12.5 Quelles sont les mesures de prévention envisagées par la direction pour
pallier les risques psychosociaux et les états de stress générés par ces plans ?
13. Le point concernant la situation des gestionnaires clientèle OKS
(Géo Paris et province),
13.1 Présentation du bilan du plan d’action mis en place par la direction
sur le 1er semestre 2013.
13.2 Quelles sont les actions envisagées par la direction sur le 2ème semestre
2013 pour pallier la dégradation des conditions de travail des OKS en
province ?
14. Le point relatif aux produits d’entretiens (fongibles) utilisés par
les techniciens (point non traité le 19/06/13 et 02/07/13),
14.1 Informations de la direction concernant le référencement des produits
d’entretiens.
14.2 Mode d’utilisation et recommandations du fabriquant pour l’utilisation de
ces produits.
15. Travaux et
réaménagements prévus ou envisagés par la direction pour le 2ème semestre 2013
sur le site de Courbevoie,
15.1 Projet envisagé concernant le bâtiment IGH.
15.2 Projet envisagé concernant le bâtiment rue de l’Industrie.
15.3 Projet envisagé concernant le bâtiment RCC (RdC).
15.4 Projet envisagé concernant les sites de province et Montévrain.
16. Remplacement des bandes antidérapantes sur les escaliers extérieurs
et notamment les escaliers de descente aux parkings sous-terrain,
A quelle date la direction envisage-t-elle d’effectuer ces travaux
?
17. Poursuite de la procédure d’information et de consultation du CHSCT
relative au projet de déménagement du RCC dans le bâtiment rue de l’Industrie et
conséquences sur les conditions de travail et la santé des salariés dans le
cadre de ce projet,
17.1 Suite à l’inspection du CHSCT, analyse des membres sur le projet de
déménagement, sur l’implantation des services du RCC et sur les plans
d’installation proposés par la direction.
17.2 Modifications demandées par les membres du Comité.
17.3 Réponses aux questions des membres.
18. Le point concernant la dégradation sur la structure du bâtiment
Canon, site de Montévrain,
18.1 Informations de la direction sur le dossier en cours.
18.2 Mesures envisagées par la direction pour pallier les risques de danger liés
à cette situation.
18.3 Communication de la nature et de la date des travaux de réparations.
18.4 Communication du plan d’action envisagé par la direction.
19. Informations de la Direction concernant la résiliation du bail des
locaux Canon de Mont Saint-Aignan (Rouen),
Réponses aux questions du CHSCT.
20. Le point concernant les
points logistiques (stockage des pièces détachées),
20.1 Amélioration des conditions de travail dans ces lieux à risques
(éclairage, température, Hygrométrie, etc..).
20.2 Respect des règles de sécurité.
20.3 Mise à disposition de mobilier et d’outils de travail dans ces locaux
(petite table, chaise, fournitures de bureau et de déballage des cartons etc..).
21. Le point concernant la politique véhicule Canon,
21.1 Informations de la direction sur ce point.
21.2 Réponses aux questions des membres.
22. Communication de la liste nominative mise à jour du personnel
chargé de l’évacuation sur le site de Courbevoie, par bâtiment et par étage.
23. Communication du calendrier des formations « secouriste et incendie
».
24. Le point sur la réforme de la loi relative à l’emploi des séniors
(contrat de génération),
Information de la direction.
25. Communication de la date de la prochaine réunion de la commission
R.I.E.
26. Informations de la Direction.
27. Informations du Secrétaire.
28. Arrêt immédiat des pressions, du harcèlement, et du comportement
inacceptable exercé par le RRV à l’égard de l’équipe commerciale de
Toulouse,
Le point sur le comportement et les pratiques inacceptables
de ce cadre.
29. Situation de risques graves sur la santé des collaborateurs de
l’équipe commerciale de Toulouse,
29.1 Compte rendu du CHSCT sur la situation inacceptable et dangereuse au
sein du service commercial de Toulouse.
29.2 Pour quelles raisons la direction n’est-elle pas intervenue alors qu’elle a
été informée par la Médecine du Travail de nombreux témoignages de souffrance au
travail au sein de l’équipe commerciale de l’agence de Toulouse ?
29.3 Quelles sont les mesures concrètes envisagées par la direction pour faire
cesser les violences psychologiques au sein de ce service ?
29.4 Quelles sont les propositions de reclassement qui ont été faite à une
collaboratrice commerciale de la région Sud-Ouest (dossier suivi par la Médecine
du Travail) ?
29.5 Communication au CHSCT du plan d’actions et de prévention des risques
psychosociaux et de la souffrance au travail concernant ce service.
30. Mise en place d’une procédure de mutation respectant la pénibilité,
dans le cadre des redécoupes de secteurs techniques.
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