1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITE D’ENTREPRISE,
 Réunion ordinaire du 13 mars 2014.

2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA DADS LIE A L’EXERCICE 2013 POUR CANON FRANCE ET OCE.

3. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DÉFINITIVE 2013 DE CANON FRANCE ET OCE.

4. COMMISSION DE SUIVI DU PSE,
4.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le mercredi 9 avril 2014.
4.2 Communication de la liste nominative des salariés dont la demande de départ volontaire a été acceptée
4.3 Communication de la liste nominative des salariés concernés par une procédure de licenciement.
4.4 Communication de la liste des postes ouverts au reclassement (création de poste ou poste vacant suite à une demande de départ volontaire).
4.5 Bilan des départs volontaires eu égard aux suppressions de postes par catégorie professionnelle.
4.6 Prochaines étapes du calendrier de mise en œuvre du PSE.
 
5. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE RELATIVE AU PROJET DE CONVENTION DE RUPTURE D’UN COMMUN ACCORD POUR MOTIF ECONOMIQUE D'UN REPRESENTANT SYNDICAL AU CE ET INSPECTEUR REGIONAL DES VENTES INDIRECTES CPC, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE DU 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3
5.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
5.2 Avis des membres du CE.

6. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE RELATIVE AU PROJET DE CONVENTION DE RUPTURE D’UN COMMUN ACCORD POUR MOTIF ECONOMIQUE D'UN REPRESENTANT SYNDICAL AU CE ET RESPONSABLE SERVICE CLIENTS, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE DU 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3
6.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
6.2 Avis des membres du CE.

7. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
7.1 Bilan de l’utilisation du CICE pour l’exercice 2013.
7.2 Prévision sur l’exercice 2014.

8. POLITIQUE COMMERCIALE,
8.1 A quelle date la liste IP sera-telle diffusée ?
- Quels seront les conséquences sur les PDZ attribués ?
8.2 Délais de réservation des affaires géographiques et des affaires comptes publics enclenchées sur 2014. 
8.3 Pourquoi y a-t-il eu un changement de payplan au mois de mars pour les équipes WFG TDS sans que les instances en aient été informées ?

9.   RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS DE MARS 2014, DIVISION CIG, BIG ET EX-OCE. 

10. PRÉSENTATION DE L’ACTIVITÉ DE LA DIVISION PRODUCTION PRINTING GROUPE ET SES PERSPECTIVES SUITE A LA NOMINATION DE C. GUSMAN,
 Présence de C Gusman à 15h30.

11. COMMENT DOIT S’EFFECTUER LE TRANSFERT DES TECHNICIENS DP EX-OCE ET LEUR PARC MACHINE VERS LES SERVICES TECHNIQUES OFFICE CANON ?

12. ONE SERVICE « ORS » - SERVICE EXPERIENCE
12.1 Présentation du nouvel outil.
12.2 A quand la mise en route ?
12.3 A quel moment le technicien devra démarrer sa journée de travail avec son smartphone ?
12.4 Quelle est l’utilité de Sibel dans la gestion de l’activité du Technicien (prise en compte de multiples tâches du Technicien) ?

13. FONCTION TCS,
13.1 Quels sont les critères requis pour accéder à cette fonction ?
13.2 Quel est le cursus de formation, de validation et de certification ?
13.3 Dans le cadre de la formation et de la sélection des futurs TCS :
- Quel est le choix du test de sélection des prérequis ?
- Quel temps de préparation est attribué au candidat pour préparer le test ?

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 8 AVRIL 2014.

15. INFORMATIONS CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS RELATIVES AU TÉLÉTRAVAIL.

16. INFORMATIONS CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS RELATIVES À L’ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION LIÉ À L’ORGANISATION DU TEMPS ET TRAVAIL ET AUX RÉGIMES D’ASTREINTE.

17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE BILAN SOCIAL 2013.
17.1 Présentation du bilan social 2013.
17.2 Réponse aux questions des membres.

18. COMMUNICATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR L’EMPLOI.

19. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2013,
 Présentation du rapport.

20. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,
 Présentation du rapport.

21. MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES.
 Calendrier envisagé

22. COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE / PREVOYANCE LIE A L’EXERCICE 2013.

23. COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 10 MARS 2014.

24. INFORMATION RELATIVE A LA DECLARATION DES EMPLOIS HANDICAPES POUR 2013.

25. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’ÉVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS.

26. COMMUNICATION DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L’HYGIENE, DE LA SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013.

27. COMMUNICATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.

28. EMPLOI,
28.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de Mars 2014.
28.2 Communication du nombre de stagiaires, de salariés en congés sabbatique, etc.

29. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

30. INFORMATION DU SECRÉTAIRE.