1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITE D’ENTREPRISE,
 Réunion ordinaire du 10 avril 2014.

2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DÉFINITIVE 2013 ET DU MONTANT DE LA DADS LIE A L’EXERCICE 2013 DE CANON FRANCE ET OCE.

3. COMMISSION DE SUIVI DU PSE,
3.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 28 avril, 5 et 14 mai 2014.
3.2 Communication de la liste nominative réactualisée des salariés dont la demande de départ volontaire a été acceptée.
3.3 Bilan des entretiens avec les salariés concernés par une procédure de licenciement et solutions envisagées pour chacun d’entre eux.
3.4 Bilan des départs volontaires et reclassements eu égard aux suppressions de postes par catégorie professionnelle.
3.5 Prochaines étapes du calendrier de mise en œuvre du PSE.

4. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE RUPTURE D’UN COMMUN ACCORD POUR MOTIF ÉCONOMIQUE D'UN MEMBRE DÉLÉGUÉ DU PERSONNEL ET TECHNICIEN SAV, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
4.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
4.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre Délégués du Personnel

5. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ÉCONOMIQUE D'UN MEMBRE DU COMITÉ D’ENTREPRISE, DU COMITÉ DE GROUPE CANON EN FRANCE, DU COMITÉ D’ENTREPRISE EUROPÉEN, DÉLÉGUÉ SYNDICAL ET DIRECTEUR MARKETING PRODUITS ASSOCIÉS, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE DU 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
5.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
5.2 Avis des membres du CE pour les mandats de membre du Comité d’Entreprise Canon France et du Comité d’Entreprise Européen

6. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE RUPTURE D’UN COMMUN ACCORD POUR MOTIF ÉCONOMIQUE D'UN MEMBRE DU COMITÉ D’ENTREPRISE, DU COMITÉ DE GROUPE CANON EN FRANCE ET TECHNICIEN CONNECTIQUE ET SYSTÈME, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE DU 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
6.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
6.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre du Comité d’Entreprise

7. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ÉCONOMIQUE D'UN MEMBRE DÉLÉGUÉ DU PERSONNEL ET INSPECTEUR SUPPORT SYSTEME, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
7.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
7.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre Délégués du Personnel

8. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ÉCONOMIQUE D'UN MEMBRE DÉLÉGUÉ DU PERSONNEL ET CHEF DE GROUPE, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
8.1 Audition (Article R.2421-9 Code du Travail)
8.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre Délégués du Personnel

9. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
9.1 Bilan de l’utilisation du CICE pour l’exercice 2013.
9.2 Prévision sur l’exercice 2014.

10. POLITIQUE COMMERCIALE, (Présence de Messieurs Brucker et Oliel)
10.1 A quelle date la liste IP sera-telle diffusée ?
- Quelles seront les conséquences sur les PDZ attribués ?
10.2 Délais de réservation des affaires géographiques et des affaires comptes publics enclenchées sur 2014.
10.3 Pourquoi y a-t-il eu un changement de pay plan au mois de mars pour les équipes WFG TDS sans que les instances en aient été informées ?
10.4 Quelles sont les règles et les délais de réservation sur le pay-plan ?
10.5 Que deviennent les leads sur les comptes retirés ?
10.6 Sur le document de remise de PDZ a été apportée la mention suivante : « en respect de votre plan ces objectifs sont révisables semestriellement » : le PDZ est-il annuel ou semestriel ?
10.7 Le PDZ change t’il en en cours d'année si les objectifs sont modifiés ?
10.8 A quelle date les E.A.E. sont t’ils envisagés pour les commerciaux C&I ?
10.9 Quid des ventes IP pour les commerciaux C&I : contrairement à ce qui a été dit au cours des différentes réunions de CE, les vendeurs concernés n'interviendraient plus en binôme avec les ISIP sur leurs comptes.

11. RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS D’AVRIL 2014 POUR LES DIVISIONS CIG, BIG ET EX-OCE.

12. FONCTION TCS,
12.1 Quels sont les critères requis pour accéder à cette fonction ?
12.2 Quel est le cursus de formation, de validation et de certification ?
12.3 Dans le cadre de la formation et de la sélection des futurs TCS :
- Quel est le choix du test de sélection des prérequis ?
- Quel est le temps de préparation attribué au candidat pour préparer le test ?

13. LE POINT CONCERNANT L'ÉVOLUTION DU PROJET ONE SERVICE
13.1 Présentation du planning prévisionnel de déploiement,
13.2 Présentation de l’organigramme consolidé,
13.3 Présentation des différents outils et logiciels qui interfèrent,
13.4 Présentation l'articulation avec les autres services (commerce, pièces détachées, OM et OKS),
13.5 Quelles seront les mutations nominatives entre IP, WF et Office, etc. ?

14. LE POINT CONCERNANT LA PROCEDURE MUTATION MISE EN PLACE POUR LE SERVICE TECHNIQUE.

15. INFORMATIONS CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS RELATIVES AU TÉLÉTRAVAIL.
15.1 Réponse aux questions des membres.
15.2 Avis du C.E.

16. INFORMATIONS CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS RELATIVES À L’ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS ET TRAVAIL
16.1 Réponse aux questions des membres.
16.2 Avis du C.E

17. INFORMATIONS CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS RELATIVES À L’ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU RÉGIME D’ASTREINTE.
 Informations concernant les horaires dans le cadre des astreintes : à quelle heure commencent les horaires de nuit ?