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1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ D’ENTREPRISE,
1.1 Réunion ordinaire du 10 Juillet 2014.
1.2 Réunion extraordinaire du 17 Juillet 2014.
2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2014.
(Question non traitée en juillet)
2.1 Est-il prévu le déploiement de nouveaux projets ?
2.2 Prévision du budget Chiffre d’Affaire et de la Marge Brute.
2.3 Plan d’effectif du 2ème semestre 2014.
2.4 Communication du montant de la masse salariale prévisionnelle.
3. POLITIQUE COMMERCIALE (Présence de Laurent Paris de 9h30 à 10h45)
(question non traitée en juillet)
3.1 Orientations concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2014 pour
toutes les divisions.
3.2 Informations concernant la population commerciale GEO :
3.2.1 Concernant la PAT : montant des primes versées au 1er semestre 2013 / 1er
semestre 2014.
3.2.2 Concernant la POP et la POS : montant des primes versées entre le 1er
semestre 2013 / 1er Semestre 2014 (incluant booster et super booster (pour
2013)).
3.2.3 Montant de la réversion de LIXXBAIL à CANON France concernant la marge
arrière et montant
Total du financement CANON France chez LIXXBAIL pour le 1er semestre 2013 ; 2ème
semestre 2013 et 1er semestre 2014.
3.2.4 Montant de la prise en charge par CANON France concernant le solde des
dossiers GE Capital, du delta entre solde renouvelant et solde non renouvelant.
3.2.5 Nombre d’affaires de moins de 35 K€HT par rapport au volume global de
dossiers et au montant total du CA, ceci sur le 1er semestre 2013 ; 2ème
semestre 2013 et 1er semestre 2014.
3.2.6 Liste IP : conséquence sur les PDZ attribués en 2014 au regard du pay-plan
?
3.2.7 Pourquoi la prime de lead sur les comptes IP est-elle retirée de la liste
de compte sur sale forces en 2014 ?
3.2.8 Sur le document de remise de PDZ a été apportée la mention suivante : « En
respect de votre plan ces objectifs sont révisables semestriellement » : LE PDZ
est-il annuel ou semestriel ?
3.2.9 Pour quelle raison l’entreprise autorise t’elle des diminutions de
secteurs commerciaux en cours d’année sans baisse d’objectifs, contrairement aux
dispositions légales ?
3.2.10 Conséquences des méthodes de management auprès de la force de vente.
3.2.11 Quels sont les axes de développements technologiques des différentes
divisions dont le traceur ?
3.2.12 Date d’engagement de la direction pour la mise à jour du parc machines
sous Oracle afin de supprimer les conséquences sur le travail des techniciens et
l’incidence sur les PDZ des vendeurs.
3.2.13 Il est convenu dans le payplan, d’une majoration de la POP dans les
conditions suivantes :
20% si 100 % de notre objectif PDZ en Fx Hard
30 % si 120 % de notre objectif PDZ en Fx Hard
40 % si 130 % de notre objectif PDZ en Fx Hard
Communication des codes mercury et références des produits comptabilisés dans le
calcul du « FX Hard »
3.3 Est-il prévu des modifications du pay-plan 2015 ? Si oui lesquelles ?
4. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE RUPTURE D’UN
COMMUN ACCORD POUR MOTIF ÉCONOMIQUE DE M. CLAUDE GOMMARD, REPRESENTANT SYNDICAL
AU COMITE D’ENTREPRISE, MEMBRE DU COMITÉ D’HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS
DE TRAVAIL, CONSEILLER PRUD’HOMME ET TECHNICIEN SAV, DANS LE CADRE DE L’ACCORD
PSE 17/12/2013 – ARTICLE L. 2421-3,
4.1 Audition de M. Claude Gommard (Article R.2421-9 Code du Travail)
4.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre du CHSCT et Représentant
Syndical au CE.
5. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’EVOLUTION DES REGLES DE LA
GESTION DE LA PERFORMANCE
Présentation du projet
6. RÉSULTATS COMMERCIAUX DES MOIS DE JUILLET ET AOUT POUR LES DIVISIONS CIG,
BIG ET EX-OCE.
7. INFORMATION CONCERNANT LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
DE LA COMMISSION PAY-PLAN
Réponse de la Direction aux demandes des représentants du personnel.
8. INFORMATION CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE ORGANISATION,
(question non traitée en juillet)
8.1 Présentation de la répartition des effectifs au niveau de Canon Courbevoie,
Canon Montévrain et au sein des régions commerciales Canon.
8.2 Informations concernant le déploiement de Therefore au niveau de la gestion
des contrats. (Présence de M. Lenain à 16h00)
8.3 Informations concernant la mise en œuvre du plan d’adaptation lié à
l’introduction de nouveaux outils dans le cadre de la réorganisation.
8.4 Réponses aux questions des membres formulées en juillet concernant le projet
Canon Experience.
8.5 Les utilisateurs de SFDC auront-ils l’application SFDC dans leur futur
téléphone ?
8.6 Quelles sont les conséquences financières des nouvelles contraintes de la
centralisation des dossiers sur le CA ?
8.7 Quel est le délai de livraison moyen entre la signature d’un contrat et la
livraison ?
8.8 Quelles sont les règles précises concernant l’Harmonisation des réseaux ?
9. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE
9.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 10 septembre
2014.
9.2 Liste des postes vacants à ce jour au sein de Canon France.
9.3 Communication du tableau des catégories professionnelles réactualisé avec le
nombre de postes supprimés et les solutions apportées pour éviter les
licenciements (annexe du 23/12/2013).
9.4 Cotisation de la couverture des frais de santé pour les personnes en congés
de reclassement :
ces cotisations ne doivent pas être calculées sur une base de salaire à 100 %
mais sur la rémunération brute perçue.
10. LE POINT CONCERNANT LA BAISSE D’ACTIVITÉ AU SEIN DE LA DIVISION CIG
Quelles sont les mesures envisagées pour pallier à cette situation ?
11. POINT SUR LES PRV 2EME SEMESTRE DIVISION SERVICE ET SUPPORT, LE LANCEMENT
DE SERVICE EXPÉRIENCE, LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE ORGANISATION.
Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion du CE
en juillet 2014.
12. LE POINT CONCERNANT LA PROCEDURE MUTATION MISE EN PLACE POUR LE SERVICE
TECHNIQUE.
Réponse aux questions formulées par les membres lors des réunions précédentes.
13. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT
COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
13.1 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion de
juillet 2014.
13.2 Prévision sur l’exercice 2014.
13.3 Avis du CE
14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 9 SEPTEMBRE 2014
15. RAPPORT ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE
L. 2323-7 DU CODE DU TRAVAIL.
Réponse aux questions formulées par les membres.
16. DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L’HYGIENE, DE LA SECURITE ET DES
CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013.
17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES
HOMMES 2013.
18. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS
PARTIEL,
18.1 Présentation du rapport.
18.2 Réponses aux questions des membres
19. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES
D’ETE.
19.1 Communication de l’étude effectuée par la DRH
19.2 Bilan des absences pour congés payés par semaine au mois d’août pour la
filière administrative,
Technique et commerciale.
19.3 Présentation d’un bilan quantitatif concernant l’activité au mois d’août au
niveau administratif, technique et commercial.
19.4 Quels seraient les services ou fonctions non soumis à cette obligation de
poser des congés au mois d’août ?
20. MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES
DISPOSITIONS LEGALES.
Proposition de calendrier concernant les réunions du groupe de travail
21. PRESENTATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.
22. COMMUNICATION, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS LÉGALES, DES DOCUMENTS LIES
A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
23. EMPLOI,
23.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juillet et
août 2014.
23.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
24. REUNION DU PRESIDENT DU 28/04/2014,
Réponses aux questions formulées lors de la réunion du CE en juillet 2014.
25. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
26. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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