1. APPROBATION DES
PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CE,
1.1 Réunion extraordinaire du CE du mercredi 28 janvier 2015. 1.2
Réunion ordinaire du CE du jeudi 12 février 2015.
2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DEFINITIVE RELATIVE A
L'EXERCICE 2014.
2.1 Communication de la nature et des sommes exclues du compte 641 par la DRH
(mandataire social, indemnités supra-légales, etc).
2.2 Le point concernant l'entretien avec l'expert du cabinet Sécafi.
3. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
3.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 11 mars 2015.
- Position de la DRH vis-à-vis de la situation de Mme Trévisan-Rétif.
3.2 Pré bilan : communication de la liste nominative des salariés concernés par
le PSE (départs volontaires, départs subis, reclassements).
3.3 Communication de la liste nominative des salariés qui sont dans le
dispositif de PSE (télétravail,
dispense d'activité, préretraite, etc.).
3.4 Nombre de suppressions de postes effectuées et justification des écarts
entre les suppressions
envisagées dans le projet et celles réalisées.
3.5 Communication de la liste des postes qui ont été pourvus depuis le 1er
janvier 2014.
3.6 Liste des postes vacants ou créés non pourvus à ce jour.
4. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS DE FEVRIER 2015 POUR LES
DIVISIONS CIG, BIG ET PPG.
- Détail Chiffre d'Affaire et Marge Brute par réseau de distribution.
5. MODIFICATIONS DU PAY-PLAN C&I
SANS CONSULTATION PRÉALABLE DU C.E.
5.1 Respect des dispositions légales et des engagements de la Direction.
5.2 Position de la Direction concernant la modification de l'article X. du pay-plan.
5.3 Réponse de la Direction concernant la modification du plan de rémunération
de Mme Viviane Le Bris.
5.4 Mandatement du Secrétaire pour engager une procédure judiciaire.
6. SERVICE TECHNIQUE,
6.1 Le point concernant la résolution des dysfonctionnements liés à Service
Expérience. 6.2 Est-il prévu de sous-traiter l'activité des départements de
l'Ain et l'Allier.
7. LOCAUX CANON DE PROVINCE
7.1 Le point concernant les réaménagements ou transferts des locaux. 7.2 Des
fermetures sont-elles envisagées.
8. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET D'ÉVOLUTION DES RÈGLES DE
LA GESTION DE LA PERFORMANCE 2015,
8.1 Point d'étape effectué par la Direction.
8.2 Communication des fonctions et du nombre de salariés percevant un salaire
variable.
- Modalités d'attribution du variable et de détermination des objectifs.
9. PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE " YOUR VOICE " 2014 ET DES PLANS D'ACTIONS
ENVISAGÉS.
10. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D'ACTION LIE AU CONTRAT DE
GENERATION POUR L'EXERCICE 2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail).
- Réponses aux questions des membres.
11. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION
EGALITE PROFESSIONNELLE DU 29 JANVIER 2015.
- Réponses aux questions formulées par la Présidente de la commission en
date du 5 mars 2015.
12. INFORMATION RELATIVE À
L'ANNONCE DE CANON INC DE SON INTENTION D'ACQUÉRIR LA SOCIÉTÉ AXIS.
13. POINT D'INFORMATION RELATIF AUX NOUVEAUX ORGANIGRAMMES DU SERVICE CLIENT CP,
PP ET DES SERVICES PROFESSIONNELS
14. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS
POUR 2014.
15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L'EVOLUTION DE L'EMPLOI ET DES
QUALIFICATIONS,
- Présentation du document.
16. COMMUNICATION DU BILAN SOCIAL 2014.
17. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 19 JANVIER 2015.
18. EMPLOI,
18.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de février 2015.
18.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
19. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
20. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
