1. Suite à la réunion du Collège Désignatif du 12 février 2015 dans le
cadre du renouvellement d'un membre du CHSCT Canon France,
> Présentation du nouveau membre.
2. Approbation des procès-verbaux de réunions du CHSCT, > Séance du lundi 15
décembre 2014.
> Séance du mercredi 17 décembre 2014.
> Séance du mardi 13 janvier 2015.
3. Modalités de fonctionnement du CHSCT,
> Réponses de la Direction concernant les demandes formulées par les membres
du CHSCT (ODJ 24/09/2014, 17/12/2014, 13/01/2015).
4. Présentations des orientations économiques et sociales de l'entreprise
pour l'année 2015,
> Nature des projets et conséquences sur l'organisation et les conditions de
travail du personnel.
5. Plan d'investissement 2015,
> Communication des investissements liés au plan de prévention des risques
professionnels
et à l'amélioration des conditions de travail.
> Communication du plan d'investissement lié à la maintenance et à l'entretien
des locaux.
> Communication des budgets validés et nature des affectations.
6. Information et consultation du CHSCT sur le projet de bilan CHSCT 2014,
> Présentation du projet de bilan.
7. Examens des accidents du travail, maladie professionnelle et aptitude
sous réserve pour le 1er trimestre 2015,
> Communication du tableau récapitulatif, analyse et détail des accidents.
> Actions engagées par la direction pour limiter ces types d'accidents.
8. Communication et présentation au CHSCT des rapports techniques de la
Médecine du Travail de l'exercice 2014,
> Pour le Siège Canon Courbevoie, les agences de province, Canon Montevrain,
et les agences ex-Océ en province.
9. Le point concernant les visites médicales pour le personnel Canon à
Montevrain,
> Informations de la Direction, point sur le dossier, nombre de
collaborateurs n'ayant pas eu de visite médicale depuis plus de 2 ans.
10. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme annuel
de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de
travail 2015,
> Présentation du projet.
11. Mise en œuvre du plan d'action relatif aux facteurs de risques résultants
de l'expertise du cabinet SECAFI et des travaux de la Commission Conditions de
Travail.
12. Le point relatif à l'actualisation du Document Unique d'Evaluation des
Risques Professionnels (DUER),
> Informations de la Direction et présentation des mises à jour effectuées.
13. Le point concernant la mise en œuvre des plans d'adaptations et
d'actions liés à la réorganisation de l'entreprise,
> Communication et présentation au CHSCT du bilan.
14. Situation de risques graves sur la santé des collaborateurs du service
Recouvrement BIG et CIG suite à une dégradation considérable de leurs conditions
de travail,
> Quelles sont les mesures envisagées par la Direction pour pallier à la
surcharge de travail, au manque d'effectifs et aux dysfonctionnements constatés
?
15. Situation de risques graves sur la santé de M. Pascal Blanc,
commercial du district de Lyon 2, suite à la détérioration de ses conditions de
travail (le point sera évoqué en détail lors de la réunion),
> Mesures envisagées par la Direction pour que ce collaborateur retrouve des
conditions de travail normales.
16. Situation de risques graves sur la santé physique et morale de madame
Marie-Claire Varenne, service généraux,
> Surcharge de travail, manque d'effectif, non suivi des process. > Le point
sera développé en réunion par les membres du Comité.
17. Situation de risques graves sur la santé physique et morale de
monsieur Hugues Matthieu, technicien région nord-ouest,
> Risque routier avéré.
> Augmentation considérable du secteur géographique et des temps de
déplacements.
18. Situation de risques graves sur la santé physique et morale de madame
Aline Cassiani, gestionnaire clientèle,
> Le point sera développé en réunion par les membres du Comité.
19. Le point concernant les commerciaux mis en plan d'accompagnement,
> Combien de commerciaux ont été mis en plan d'accompagnement sur l'année
2014 ? Quelles ont été les issues suite à la mise en plan ?
> Combien de plan d'accompagnement sont en cours depuis le 1er janvier 2015 ?
20. Présentation et communication au CHSCT de la nouvelle organisation
envisagée concernant le service Recouvrement (BIG).
21. Conditions de travail des gestionnaires clientèles OM et OKS,
> Pour les deux entités, la charge de travail et les ressources sont-t-elles
en adéquation ? > Communication du bilan de la situation par rapport à la
nouvelle réorganisation
22. Le point relatif à la mise en place de " Service Expérience ",
> Communication au CHSCT de l'évaluation des risques physiques et
psychosociaux liée à la mise place de ce nouveau système.
> Présentation et communication d'un bilan de la situation depuis la mise en
place de Service Expérience (engagement de M. Savanne P.V. du 13/01/2015).
23. Détérioration des conditions de travail à l'accueil clients Photo Pro,
> Problème de chauffage et de température basse (hiver), problème d'aération
et de
température haute (été), que compte faire la Direction pour pallier à ces
problèmes ?
> Quels sont les travaux envisagés par la Direction ?
24. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS),
> Communication au CHSCT des actions menées par la Direction dans le cadre
de la prévention des TMS.
> Présentation d'un bilan détaillé.
> Préconisations des membres du CHSCT.
25. Sièges ergonomiques de bureaux (dotation 2015),
> Communication du budget d'investissement lié à l'achat de sièges pour
l'année 2015.
> Combien de sièges la Direction envisage-t-elle d'acheter cette année ?
26. Déménagement du Siège Canon Courbevoie,
> Informations de la Direction sur le projet.
> La Direction a-t-elle un site en vue à l'étude ?
27. Information de la Direction relatives aux déménagements et
réaménagements concernant le 3ème, 6ème et 8ème étage IGH Siège Courbevoie,
> Présentation du projet.
> Communication et remise au CHSCT des plans d'aménagements détaillés.
> Communication des services concernés, nombre de collaborateurs etc.
28. Espace de travail des commerciaux C&I (6ème étage IGH),
> Pourquoi le réaménagement de ce bureau, qui était prévu depuis plusieurs
mois, n'est toujours pas réalisé ?
> Une inspection du CHSCT a démontré que l'aménagement de ce service doit être
revu.
> Encombrement anormal des bureaux, nuisances sonores, espace de travail
restreint, problème de concentration dans son travail généré par un
environnement de travail inadapté, situation de travail anormale génératrice de
stress et de risques sur la santé des collaborateurs.
> A quelle date la Direction compte-t-elle effectuer ce réaménagement ?
29. Locaux Canon Siège Courbevoie,
> Communication des travaux et aménagements envisagés ou prévus pour 2015.
30. Locaux Canon en province,
> Communication des réaménagements envisagés ou prévus concernant les
agences de province.
> La Direction envisage-t-elle des transferts de locaux ? Si oui, quelles
seraient les agences concernées ?
> La Direction envisage-t-elle des fermetures d'agences ? Si oui, lesquelles ?
> Les modifications demandées par le CHSCT concernant les réaménagements à
Bordeaux, Toulouse, Strasbourg, Tours et Nancy ont-t-elles été effectuées ?
> Concernant Laxou (Nancy), les modifications demandées relatives au réfectoire
ont-t-elles été réalisées ?
> Informations de la Direction concernant les agences de Lyon, Grenoble, Nice
Valbonne, réaménagement, déménagement, fermeture ? Réponses de la Direction.
> Pour quelles raisons la Direction supprime-t-elle les show-rooms de province ?
> Etats des dénonciations des baux des agences de province.
31. Locaux Canon, site de Montévrain,
> Informations de la Direction concernant le déménagement du service
Formations et du Show-room prévu pour le 1er octobre 2015.
> La prise des locaux par EDF est-elle confirmée à cette date ?
> Informations de la Direction concernant le nouveau site d'implantation pour
ces deux services.
32. Présentation du rapport d'inspection du CHSCT effectuée sur le site
Canon Toulouse Labège le 23 mars 2015 (sous réserve de disponibilité).
33. Présentation du rapport d'inspection du CHSCT effectuée au Siège Canon
Courbevoie, service Recouvrement, BIG et CIG le 05 mars 2015 (sous réserve
de disponibilité).
34. Politique véhicule,
> Déclassement à 3 étoiles du Berlingo au crash test, mauvais éclairage du
véhicule, mauvaise tenue de route, pas d'anti brouillard, pollution (136 gr au
lieu de 120 gr condition européenne) beaucoup de techniciens se plaignent de ce
véhicule, que compte faire la Direction pour pallier à ces problèmes ?
> Equipement des véhicules techniciens d'une trousse de premier secours
(coupures, brulures etc.).
35. Conditions de travail des techniciens, risques électriques,
> Les techniciens sont-ils tous soumis au passage de l'habilitation
électrique ? Comment se déroule cette habilitation ? Qui la valide ?
> Communication de la liste des techniciens habilités et date de péremption de
leur habilitation.
> L'habilitation oblige les techniciens à utiliser un outillage adapté pour le
travail sur des équipements sous tension, pourquoi ne disposent-ils pas des
outils nécessaires ?
> Sites sensibles : certains clients imposent un équipement de sécurité,
communication du listing de ces clients avec le matériel nécessaire.
> Dotation aux techniciens de cet équipement (le technicien n'a pas à faire des
notes de frais pour pouvoir travailler).
36. Risques chimiques,
> Le point concernant les produits chimiques utilisés par le personnel et
notamment les techniciens.
> Catégorie de dangerosité, étiquetage, fiche de sécurité etc.
> Informations de la Direction.
37. Sièges ergonomiques de voitures,
> Le point sur les dossiers en cours et sur les demandes d'attributions.
38. Alerte du CHSCT (tableau ci-joint en annexe),
> Réponse de la direction.
39. Télétravail chez Canon France,
> Extension de l'accord sur le télétravail au personnel de l'entreprise et
dont les fonctions le permettent.
40. Le point concernant le contrat de génération,
> Informations de la Direction.
41. Information et état d'avancement du projet Demantra (présence de Mme
Laurence Bernard à 10h),
> Les Prévisions ETAPE 2.
> Les Investissements ETAPE 3.
42. Information et consultation du CHSCT sur le projet de gestion de la
performance 2015,
> Réponses de la Direction aux préconisations formulées par les membres du
CHSCT et des experts du cabinet SECAFI.
43. Restaurant d'Entreprise Courbevoie,
> Remplacement d'un grill détérioré, risque sur la santé des collaborateurs.
44. Le point concernant les formations " secouriste " pour l'année 2015,
> Informations de la Médecine du Travail.
45. Communication du compte rendu de la réunion de la Commission RIE du
25/11/2014,
> Réponses de la Direction et de Sodexo aux questions et demandes formulées
par le CHSCT.
46. Réunion de la Commission RIE,
> Communication de la date de la prochaine réunion.
47. Informations de la Direction.
48. Informations du Secrétaire.
