CHSCT

Ordre du Jour de la Réunion du 06 juillet 2015

Les points figurant en bleu ont été abordés lors de la réunion du 24/06/2015.

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du CHSCT,
> Séance du mercredi 29 avril 2015.

> Séance du mercredi 24 juin 2015
 

2. Présentations des orientations économiques et sociales de l'entreprise pour le 2ème semestre 2015,
> Nature des projets et conséquences sur l'organisation et les conditions de travail du personnel.
 

3. Information et consultation du CHSCT sur le projet " Kaizen " et des réorganisations des agences Canon de province (présence de F. Stalin et de B. Piant),
> Présentation du projet.
 

4. Plan d'investissement 2015,
> Communication des investissements liés au plan de prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail.
 

5. Information et consultation du CHSCT sur le bilan de la situation générale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans l'entreprise pour l'exercice 2014 (présence de D. Gundag),
5.1 Présentation du bilan.
5.2 Réponses de la direction aux questions des membres.
5.3 Avis du CHSCT (sous réserve des éléments fournis par la direction).
 

6. Examen des accidents du travail, maladie professionnelle et aptitude sous réserve pour le 2ème trimestre 2015.
6.1 Communication du tableau récapitulatif, analyse et détails des accidents.
6.2 Actions engagées par la direction pour prévenir et limiter les différents types
d'accidents.

7. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme annuel de préventions des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail 2015,
7.1 Préconisations des membres du CHSCT.
7.2 Plan d'action retenu pour 2015, calendrier de mise en œuvre et budget par action.

8. Alertes du CHSCT,
> Réponses de la direction au tableau des alertes (ci-joint).

9. Le point relatif à l'actualisation du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUER),
> Information de la direction et présentation des mises à jour effectuées.

10. Présentation et remise au CHSCT de tous les rapports de contrôles et d'analyses obligatoires au sein de l'entreprise,
> L'employeur doit respecter des normes particulières concernant notamment :
- L'aération et l'assainissement des locaux,
- La luminosité,
- Le chauffage et ventilation,
- Les nuisances sonores,
- Les TMS,
- La protection contre le tabac,
- Les installations sanitaires,
- La restauration du personnel,
- La signalisation des zones de danger,
- Le matériel de premiers secours,
- La prévention et la lutte contre l'incendie et des risques électriques,
- La qualité de l'eau (légionellose),
- L'amiante.

11. Conditions de travail au service recouvrement BIG et CIG
11.1 Présentation du rapport d'enquête du CHSCT.
11.2 Présentation du rapport d'enquête du Préventeur.
11.3 Préconisations de la direction pour pallier les risques évoqués lors de l'enquête.
11.4 Actions envisagées par la direction.

12. Le point sur la situation des gestionnaires de clientèle OM et OKS,
12.1 Information de la direction concernant les recrutements prévus.
12.2 Le point concernant la charge de travail et les conditions de travail des gestionnaires.
12.3 Présentation du bilan du 1er semestre 2015.

13. Le point concernant les plans d'accompagnement pour les commerciaux ayant des difficultés à réaliser leurs objectifs,
13.1 Communication des critères de mise en plan de management.
13.2 Communication du bilan 2014.
13.3 Communication du nombre et de la situation géographique des plans en cours depuis janvier 2015.
13.4 Communication des moyens mis à la disposition des collaborateurs pour sortir des plans avec succès.

14. Présentation du rapport d'inspection du CHSCT effectué dans les locaux Canon à Nancy Laxou le 20 avril 2015.

15. Présentation du rapport d'inspection du CHSCT effectué dans les locaux Canon à Strasbourg le 15 juin 2015 (sous réserve de disponibilité).

16. Locaux Canon en province
16.1 Le point sur les réaménagements en cours.
16.2 La direction a-t-elle procédé aux différentes modifications demandées par le CHSCT à la suite des inspections de Bordeaux et Toulouse.
16.3 Informations de la direction relatives au déménagement de l'agence Canon Nice.

17. Quelles sont les orientations prises par la direction concernant les locaux Canon (Nantes, Lille, Lyon, Aix en Provence, Rennes etc....) ?
> Si des réaménagements sont prévus sur ces agences, communication des dates prévisionnelles.

18. Locaux Canon Montévrain,
> Information de la direction concernant le déménagement du show room et du service formation à Bussy St Georges.

19. Locaux Canon Courbevoie (IGH, rue de l'industrie),
19.1 Quels sont les réaménagements prévus ou envisagés par la direction concernant ces deux bâtiments sur le 2ème semestre 2015.
19.2 Réaménagement de l'espace de travail des commerciaux C&I (6ème étage IGH).

20. Déménagement du siège de Courbevoie (BIG et CIG)
20.1 La Direction envisage-t-elle un déménagement du Siège sur l'année 2016 ? 20.2 Si oui, communication des éléments relatifs à ce projet (lieu, date, etc.).

21. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS),
21.1 Communication au CHSCT des actions menées par la Direction dans le cadre de la prévention des TMS.
21.2 Présentation d'un bilan détaillé.
21.3 Préconisations des membres du CHSCT.

22. Sièges ergonomiques de bureau (dotation 2015),
22.1 Communication de la dotation liée à l'achat des sièges. 22.2 Quel est le nombre de sièges prévu pour l'année 2015 ? 22.3 Date de mise à disposition.

23. Sièges ergonomiques de voiture,
> Informations de la direction sur les dossiers en cours

24. Conditions de travail des techniciens, risques électriques, risques routiers, port de charges, risques psychosociaux etc,
> Présentation des actions menées par la direction pour pallier ces risques.

25. Risques chimiques,
25.1 Le point concernant les produits chimiques utilisés par le personnel et notamment les techniciens.
25.2 Catégorie de dangerosité, étiquetage, fiche de sécurité, etc.
25.3 Informations de la Direction.

26. Le point relatif à la mise en place de " service expérience ",
> Présentation et communication d'un bilan de la situation à fin juin.

27. Politique véhicules,
27.1 Déclassement à 3 étoiles du Berlingo au crash test, mauvais éclairage du véhicule, mauvaise tenue de route, pas d'anti brouillard, pollution (136 gr au lieu de 120 gr condition européenne) beaucoup de techniciens se plaignent de ce véhicule, que compte faire la Direction pour pallier ces constats ?
27.2 Equipement des véhicules techniciens d'une trousse de premier secours (coupures, brulures, etc.).

28. Information et consultation du CHSCT sur le projet de gestion de la performance 2015 (présence d'A. Talguen à 10h00),
28.1 Le point sur le projet en cours.
28.2 Réponses de la direction aux questions des membres. 28.3 Avis du CHSCT (sous réserve des éléments fournis par la direction).

29. Le point sur les formations de secourisme. > Communication des dates de sessions de formation.
 

30. Restaurant d'entreprise de Courbevoie,
30.1 Conformément à l'engagement pris par Messieurs Savanne et Jouan concernant le remplacement du grill détérioré, le changement a-t-il été effectué ?
30.2 Si non, à quelle date la direction envisage-t-elle de faire le nécessaire ?
 

31. Réunion de la Commission RIE,
> Communication de la date de la prochaine réunion.
 

32. Informations de la direction.
 

33. Informations du secrétaire.
 

34. Attribution de véhicule technicien,
> Demande d'attribution d'un véhicule Berlingo boite robotisée pour M. Yohan LOBER (Technicien IDF).
 

35. Communication de la liste des collaborateurs handicapés déclarés dans l'entreprise,
> Communication au CHSCT des actions d'accompagnement et des adaptations de
poste pour chaque personne concernée.
 

36. Bac de récupération des copieurs de la gamme IP6000,

36.1 Mise à la disposition de bac d'encres vides pour la récupération des encres usagées.