1 . Approbation des
procès verbaux du comite d’entreprise,
 | Séance extraordinaire du mercredi 13
février 2002, |
| Séance plénière du jeudi 14 février
2002, |
| Séance plénière du jeudi 14 mars
2002. |
2. Projet de restructuration de l’entreprise
" CAP 2003 ",
| Le point concernant la mise en place des
Canon Centers, |
| Information/consultation relative au
projet de redéploiement de l’activité logistique d’Honfleur. |
 | Présentation de l’organigramme
des différents services (administratif, stock, entrepôts, etc.). |
| Information de la direction
concernant le projet d’extension de la plate-forme logistique de
Mitry-Mory. |
| Est-il prévu une réduction des
effectifs ou des modifications des organisations ou de fonctions au
niveau des directions du back office ? |
| est-il prévu de pourvoir le poste
directeur des services généraux ? |
| Présentation de la nouvelle
organisation de la DSI. |
| Le point concernant les suppressions
de postes envisagées et effectuées au siège et en province. |
| Communication de l’organigramme au
01 avril 2002. |
3. Recentralisation de l’indirect sur
le siège,
| Liste et définition de fonction du
personnel administratif concerné par cette recentralisation. |
4. Le point concernant les orientations
de Canon Europa,
| Le point concernant les
" services partagés ". |
5 . Avenir des filiales et du personnel
canon de la Guadeloupe et de la Guyane.
6. Communication des
comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2002.
7. Indemnisation des congés payés,
| Nombre de salarié ayant quitté l’entreprise
devant bénéficie de la réparation du préjudice. |
| Montant de la subvention devant revenir
au comité d’entreprise. |
8. accord " 35
heures ",
| Consultation du comité d’entreprise
concernant l’organisation du temps de travail au sein des régions
et de l’unité d’Honfleur. |
9. Politique salariale
pour l’année 2002.
| Bilan de l’ensemble des appréciations
ventilées par appréciation A B C D E et par fourchette salariale, |
| Communication du nombre de salariés
ayant obtenu la notation E et D par année depuis la mise en place du
système. |
10 . Calendrier d’ouverture des
négociations pour la refonte de l’E.C.P.
11 . Nouvelle politique d’harmonisation
des réseaux applicable au 1er juillet 2002.
12 . Contrat de sous-traitance SERITEX,
| Date de l’échéance, |
| Avenir des salariés d’Aix en Provence
et Lyon au 1er juillet (obligation de Canon France à leur
encontre). |
13. Réaménagement des locaux de l’agence
de Nice.
14. Explication précise sur le
fonctionnement opérationnel des 2 commerciaux qui seront en
" équilibre " sur la zone d’activité Canon
Center Paca et le district de Toulouse.
15. communication du
bilan social pour l’année 2001,
| Présentation du rapport. |
16. communication du rapport d’ensemble
sur l’activité de l’entreprise.
17. Information sur l’évolution
de l’emploi (art. 432-1-1 du Code du Travail).
18. Communication du rapport sur l’égalité
professionnelle entre les hommes et les
femmes.
19.
Communication au Comité d’Entreprise
du bilan du travail a temps partiel (art L.212-4-5).
20. Rapport trimestriel sur les
effectifs.
| Communication des contrats d’intérim. |
| Communication du bilan de la
sous-traitance 2001 conformément aux dispositions légales (nom de
sociétés, nombre de journées de travail). |
21. Déclaration des emplois handicapés
pour 2001.
| Explication concernant les déclarations
2001 et la justification des unités déclarées. |
22. Résultats commerciaux du mois de
mars 2002,
| Tableaux Daily Sales Report. |
23. Coût de l’animation organisée par
M. HARA le 28 mars à l’hôtel d’Evreux.
24 . Informations de la direction.
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