ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 10 Octobre 2002

 


  1. Approbation du Procès verbal du Comite d’Entreprise,

Séance du 12 septembre 2002.

 

  1. Face au démantèlement des services, aux suppressions de postes et multiples licenciements, et au manque d’informations de la part de la direction, les membres sollicitent la présence du P.-D.G. pour préciser la stratégie de l’entreprise et ses conséquences pour le personnel.

 

  1. Projet de restructuration globale de l’entreprise " CAP 2003 ",

Canon Solution Center,

Communication des organigrammes non transmis à ce jour

Présentation des nouvelles définitions de fonction CAT / EOP, gestionnaire de stock

Réorganisation des services du siège,

Conséquences du transfert d’activités actuelles et à venir vers Amsterdam et les Canon Centers au niveau des services et du personnel.

Le point concernant la réorganisation de la Hot Line et de la sous traitance globale de cette activité.

Communication des dates d’échéance des baux des locaux du siège et de l’Ile de France.

Le point concernant le redéploiement de l’activité logistique sur le site d’Honfleur et conséquences du retrait de l’activité de reconditionnement des cartouches.

 

  1. Unité économique et sociale,

Mandatement du secrétaire.

 

  1. Réseaux Indirect,

Avenir de l’activité administrative effectuée en province et de son personnel,

Modalité d’un libre accès aux locaux des CBSC pour les salariés des services indirects ou proposition de la direction.

 

  1. Position de la direction concernant l’avenir de l’activité SGDI et du personnel au niveau :

Vente directe SGDI,

Service technique SGDI région parisienne,

CAT et CSAV et fonction administrative,

Techniciens excentrés (Nord Picardie et Basse Normandie),

Vente indirecte SGDI (IRVI).

Parc SGDI (clientèle).

 

  1. Points logistiques Ile de France,

Position de la direction suite aux diverses remarques formulées par les membres.

 

  1. position de la direction concernant la politique grands comptes / grands marchés,

Avenir du parc machines de la centrale de Cadarache.

 

  1. Information du Ce relative à la gestion du recouvrement (région IDF).

    2.  

  2. Information du Ce relative à la politique véhicule entreprise.

    3.  

  3. Avis du CE relatif au projet de règlement intérieur réactualisé suite à la décision de l’Inspection du Travail.

    4.  

  4. Information du Ce relative à la dénonciation de l’usage concernant le nombre de représentants du personnel CHSCT Canon France S.A.

 

  1. Information du Ce relative au projet d’appel d’offres concernant le RIE (Courbevoie)

 

  1. Indemnisation des congés payés,

Point sur la situation à ce jour.

Explications détaillées par fonction des critères ayant servis aux calculs de régularisation des congés payés.

Montant du rattrapage destiné au Comité d’entreprise et date de versement.

 

  1. Quel est l’avenir de l’ensemble des procédures " guide des ressources humaines " et plus particulièrement des ECP, à la fois dans ce qui va rester de Canon France mais également dans les CBSC.

    2.  

  2. Suivi des accords 35 h,

Comment est respecté l’accord des 35 h ainsi que le décompte du temps de travail pour les salariés.

 

  1. Nouvelle politique ressources humaines,

Date d’ouverture de la négociation (cf. engagement de la direction générale de décembre 1999).

 

  1. Couverture Mutuelle / Prévoyance,

Compte rendu de la commission du mercredi 9 octobre 2002.

 

  1. Communication par la direction des résultats de l’entreprise pour le 1er semestre 2002.

    2.  

  2. Communication et présentation des comptes provisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2002.

    3.  

  3. Présentation du rapport sur les effectifs du 3ème trimestre 2002

    4.  

  4. Compte rendu de la commission logement,

Séance du lundi 30 septembre 2002.

 

  1. Résultats commerciaux du mois de septembre 2002,

Tableaux Daily Sales Report.

 

  1. Information de la direction